Defrénois flash.

Defrénois flash.

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Detaylı Bibliyografya
Materyal Türü:	Revue en ligne
Dil:	Français
Baskı/Yayın Bilgisi:	[Paris] ([2 rue Montesquieu ; 75001]) : Lextenso éd, 2011-.
Konular:	Notariat > France Droit civil > France Périodiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Online Erişim:	Accès à la revue en ligne sur Lextenso

Benzer Materyaller

Defrénois.

Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes... par A. Defrénois,... T. II (-III)...
Yazar:: Defrénois, Anselme, 1826-1902.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1873)

Revue fiscale du patrimoine : optimisation fiscale du patrimoine privé et professionnel
Baskı/Yayın Bilgisi: (2012)

Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales
Yazar:: Poisson, Jean-Paul.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1990)

Cours de notariat... par J.-B. Augan,...
Yazar:: Augan, J.-B.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1825)

Traité élémentaire du notariat, par M. E.-H. Garnier-Deschesnes,...
Yazar:: Garnier-Deschesnes, Edme-Hilaire.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1807)

Essai sur le notariat, contenant : 1ůa loi sur le notariat... 2e les lois sur les successions, les donations entre vifs et les testamens... par N.-A. Dupuis,...
Yazar:: Dupuis, N.-A.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1820)

Du Tarif des notaires, ouvrage au moyen duquel chaque notaire peut se former un tarif approprié à la localité qu'il habite... par E.-L. Vernet,...
Yazar:: Vernet, E.-L.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1829)

Manuel des contraventions et nullités relatives au notariat, par C. Roy,...
Yazar:: Roy, Césaire, Alexis-Césaire.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1824)

Précis alphabétique de la science notariale, contenant la définition d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaître, la formule de tous les actes notariés... et la solution d'environ quatre mille questions de droit : le tout
Yazar:: Delmas de Terregaye, P.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1820)

Manuel du notaire, ou Instruction par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testaments,... avec des modèles d'actes d'un style nouveau,... par A. Goux,...
Yazar:: Goux, Antoine.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1818)

Supplément à la 2e édition du Dictionnaire du notariat, précédé d'un Recueil des Lois et ordonnances particulierement utiles à MM. les notaires, qui n'ont pas été coprises dans la 2e édition...par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1829)

Dictionnaire du notariat, par les notaires et les jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1854)

Dictionnaire du notariat par une société de Jurisconsultes et de notaires.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1824)

Les notaires en France : des officiers de l'authentique entre héritage et modernité
Yazar:: Delmas, Corinne, 19..-
Baskı/Yayın Bilgisi: (2019)

Die Anfänge des öffentlichen Notariats in der Westschweiz bis zur Mitte des XIV. Jahrhunderts
Yazar:: Wigger, Franz.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1951)

Gazette du Palais.

Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
Yazar:: Viney, Geneviève, 1937-2023.
Baskı/Yayın Bilgisi: (2017)

Bonaparte et le Code civil : de l'influence personnelle exercée par le Premier Consul sur notre législation civile
Yazar:: Jac, Ernest, 1854-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1898)

1806 - 1976 - 2006, de la commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France
Baskı/Yayın Bilgisi: (2006)

Précis de droit civil, contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses, par G. Baudry-Lacantinerie,...
Yazar:: Baudry-Lacantinerie, Gabriel.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1896)

Programme du cours de droit civil français fait à la Faculté de droit de Paris, par A.-M. Demante,...
Yazar:: Demante, Antoine-Marie.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1830)

Le droit civil
Yazar:: Atias, Christian, 1949-2015.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1993)

Le Droit civil français, par K. S. Zachariae, traduit de l'allemand sur la 5e édition, annoté et rétabli suivant l'ordre du Code Napoléon par MM. G. Massé,... Ch. Vergé,...
Yazar:: Zachariae von Lingenthal, Karl Salomo.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1854)

Le Droit civil français, suivant l'ordre du Code... par M. C.-B.-M. Toullier,... 5e édition. T. I [-XV].
Yazar:: Toullier, Charles-Bonaventure-Marie.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1830)

Principes de droit civil français
Yazar:: Laurent, F.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1887)

Traité élémentaire de droit civil.
Yazar:: Planiol, Marcel.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1942)

Traité élémentaire de droit civil.
Yazar:: Planiol, Marcel.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1943)

Traité élémentaire de droit civil.
Yazar:: Planiol, Marcel.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1931)

Le Droit civil français
Yazar:: Toulier.

Introduction générale.
Yazar:: Ghestin, Jacques, 1931-2024.
Baskı/Yayın Bilgisi: (2020)

Introduction générale.
Yazar:: Ghestin, Jacques, 1931-2024.
Baskı/Yayın Bilgisi: (2018)

RTD civ.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1990)

Cours raisonné de pratique civile, ou la Procédure civile du Palais, suivi d'un style de procédure correspondant au cours de pratique...
Yazar:: Ravaut, procureur au Parlement.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1788)

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].
Yazar:: Jouanneau, 17..-18.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1805)

Le Code civil commenté ... l'usage du clergé,... par M. le chanoine Allègre,...
Yazar:: Allègre, Gustave, Chanoine.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1888)

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...
Yazar:: Charrier-Juignet, Félix.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1872)

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].
Yazar:: Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1803)

Notes élémentaires sur le Code civil... par Félix Berriat-Saint-Prix,...
Yazar:: Berriat-Saint-Prix, Félix.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1845)

Notes théoriques sur le Code civil... par Félix Berriat Saint-Prix,...
Yazar:: Berriat-Saint-Prix, Félix.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1856)

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