Defrénois flash.

Defrénois flash.

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מידע ביבליוגרפי
פורמט:	Revue en ligne
שפה:	Français
יצא לאור:	[Paris] ([2 rue Montesquieu ; 75001]) : Lextenso éd, 2011-.
נושאים:	Notariat > France Droit civil > France Périodiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
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Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes... par A. Defrénois,... T. II (-III)...
מאת: Defrénois, Anselme, 1826-1902.
יצא לאור: (1873)

Revue fiscale du patrimoine : optimisation fiscale du patrimoine privé et professionnel
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Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales
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Cours de notariat... par J.-B. Augan,...
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Traité élémentaire du notariat, par M. E.-H. Garnier-Deschesnes,...
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יצא לאור: (1807)

Essai sur le notariat, contenant : 1ůa loi sur le notariat... 2e les lois sur les successions, les donations entre vifs et les testamens... par N.-A. Dupuis,...
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Du Tarif des notaires, ouvrage au moyen duquel chaque notaire peut se former un tarif approprié à la localité qu'il habite... par E.-L. Vernet,...
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Précis alphabétique de la science notariale, contenant la définition d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaître, la formule de tous les actes notariés... et la solution d'environ quatre mille questions de droit : le tout
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יצא לאור: (1818)

Supplément à la 2e édition du Dictionnaire du notariat, précédé d'un Recueil des Lois et ordonnances particulierement utiles à MM. les notaires, qui n'ont pas été coprises dans la 2e édition...par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats.
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Dictionnaire du notariat, par les notaires et les jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats.
יצא לאור: (1854)

Dictionnaire du notariat par une société de Jurisconsultes et de notaires.
יצא לאור: (1824)

Les notaires en France : des officiers de l'authentique entre héritage et modernité
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Die Anfänge des öffentlichen Notariats in der Westschweiz bis zur Mitte des XIV. Jahrhunderts
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Gazette du Palais.

Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
מאת: Viney, Geneviève, 1937-2023.
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Bonaparte et le Code civil : de l'influence personnelle exercée par le Premier Consul sur notre législation civile
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1806 - 1976 - 2006, de la commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France
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Précis de droit civil, contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses, par G. Baudry-Lacantinerie,...
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Programme du cours de droit civil français fait à la Faculté de droit de Paris, par A.-M. Demante,...
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Le droit civil
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Principes de droit civil français
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Le Droit civil français
מאת: Toulier.

Introduction générale.
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RTD civ.
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Cours raisonné de pratique civile, ou la Procédure civile du Palais, suivi d'un style de procédure correspondant au cours de pratique...
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