Defrénois flash.

Defrénois flash.

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Fformat:	Revue en ligne
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	[Paris] ([2 rue Montesquieu ; 75001]) : Lextenso éd, 2011-.
Pynciau:	Notariat > France Droit civil > France Périodiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
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Eitemau Tebyg

Defrénois.

Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes... par A. Defrénois,... T. II (-III)...
gan: Defrénois, Anselme, 1826-1902.
Cyhoeddwyd: (1873)

Revue fiscale du patrimoine : optimisation fiscale du patrimoine privé et professionnel
Cyhoeddwyd: (2012)

Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales
gan: Poisson, Jean-Paul.
Cyhoeddwyd: (1990)

Cours de notariat... par J.-B. Augan,...
gan: Augan, J.-B.
Cyhoeddwyd: (1825)

Traité élémentaire du notariat, par M. E.-H. Garnier-Deschesnes,...
gan: Garnier-Deschesnes, Edme-Hilaire.
Cyhoeddwyd: (1807)

Essai sur le notariat, contenant : 1ůa loi sur le notariat... 2e les lois sur les successions, les donations entre vifs et les testamens... par N.-A. Dupuis,...
gan: Dupuis, N.-A.
Cyhoeddwyd: (1820)

Du Tarif des notaires, ouvrage au moyen duquel chaque notaire peut se former un tarif approprié à la localité qu'il habite... par E.-L. Vernet,...
gan: Vernet, E.-L.
Cyhoeddwyd: (1829)

Manuel des contraventions et nullités relatives au notariat, par C. Roy,...
gan: Roy, Césaire, Alexis-Césaire.
Cyhoeddwyd: (1824)

Précis alphabétique de la science notariale, contenant la définition d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaître, la formule de tous les actes notariés... et la solution d'environ quatre mille questions de droit : le tout
gan: Delmas de Terregaye, P.
Cyhoeddwyd: (1820)

Manuel du notaire, ou Instruction par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testaments,... avec des modèles d'actes d'un style nouveau,... par A. Goux,...
gan: Goux, Antoine.
Cyhoeddwyd: (1818)

Supplément à la 2e édition du Dictionnaire du notariat, précédé d'un Recueil des Lois et ordonnances particulierement utiles à MM. les notaires, qui n'ont pas été coprises dans la 2e édition...par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats.
Cyhoeddwyd: (1829)

Dictionnaire du notariat, par les notaires et les jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats.
Cyhoeddwyd: (1854)

Dictionnaire du notariat par une société de Jurisconsultes et de notaires.
Cyhoeddwyd: (1824)

Les notaires en France : des officiers de l'authentique entre héritage et modernité
gan: Delmas, Corinne, 19..-
Cyhoeddwyd: (2019)

Die Anfänge des öffentlichen Notariats in der Westschweiz bis zur Mitte des XIV. Jahrhunderts
gan: Wigger, Franz.
Cyhoeddwyd: (1951)

Gazette du Palais.

Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
gan: Viney, Geneviève, 1937-2023.
Cyhoeddwyd: (2017)

Bonaparte et le Code civil : de l'influence personnelle exercée par le Premier Consul sur notre législation civile
gan: Jac, Ernest, 1854-
Cyhoeddwyd: (1898)

1806 - 1976 - 2006, de la commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France
Cyhoeddwyd: (2006)

Précis de droit civil, contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses, par G. Baudry-Lacantinerie,...
gan: Baudry-Lacantinerie, Gabriel.
Cyhoeddwyd: (1896)

Programme du cours de droit civil français fait à la Faculté de droit de Paris, par A.-M. Demante,...
gan: Demante, Antoine-Marie.
Cyhoeddwyd: (1830)

Le droit civil
gan: Atias, Christian, 1949-2015.
Cyhoeddwyd: (1993)

Le Droit civil français, par K. S. Zachariae, traduit de l'allemand sur la 5e édition, annoté et rétabli suivant l'ordre du Code Napoléon par MM. G. Massé,... Ch. Vergé,...
gan: Zachariae von Lingenthal, Karl Salomo.
Cyhoeddwyd: (1854)

Le Droit civil français, suivant l'ordre du Code... par M. C.-B.-M. Toullier,... 5e édition. T. I [-XV].
gan: Toullier, Charles-Bonaventure-Marie.
Cyhoeddwyd: (1830)

Principes de droit civil français
gan: Laurent, F.
Cyhoeddwyd: (1887)

Traité élémentaire de droit civil.
gan: Planiol, Marcel.
Cyhoeddwyd: (1942)

Traité élémentaire de droit civil.
gan: Planiol, Marcel.
Cyhoeddwyd: (1943)

Traité élémentaire de droit civil.
gan: Planiol, Marcel.
Cyhoeddwyd: (1931)

Le Droit civil français
gan: Toulier.

Introduction générale.
gan: Ghestin, Jacques, 1931-2024.
Cyhoeddwyd: (2020)

Introduction générale.
gan: Ghestin, Jacques, 1931-2024.
Cyhoeddwyd: (2018)

RTD civ.
Cyhoeddwyd: (1990)

Cours raisonné de pratique civile, ou la Procédure civile du Palais, suivi d'un style de procédure correspondant au cours de pratique...
gan: Ravaut, procureur au Parlement.
Cyhoeddwyd: (1788)

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].
gan: Jouanneau, 17..-18.
Cyhoeddwyd: (1805)

Le Code civil commenté ... l'usage du clergé,... par M. le chanoine Allègre,...
gan: Allègre, Gustave, Chanoine.
Cyhoeddwyd: (1888)

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...
gan: Charrier-Juignet, Félix.
Cyhoeddwyd: (1872)

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].
gan: Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Cyhoeddwyd: (1803)

Notes élémentaires sur le Code civil... par Félix Berriat-Saint-Prix,...
gan: Berriat-Saint-Prix, Félix.
Cyhoeddwyd: (1845)

Notes théoriques sur le Code civil... par Félix Berriat Saint-Prix,...
gan: Berriat-Saint-Prix, Félix.
Cyhoeddwyd: (1856)

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