Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

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Détails bibliographiques
Auteur principal:	Bornier, Philippe, 1634-1711.
Autres auteurs:	Thierry, Denis, 16..-1712.
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	A Paris, chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances. M. DCCIII
Sujets:	Actes royaux > France > 17e siècle. Procédure (droit) > France > Ouvrages avant 1800 Justice > Administration > France > Ancien Régime > Ouvrages avant 1800
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

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