Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la nécessité et les moyens d'anéantir le patois et d'universaliser l'usage de la langue française, par Grégoire... suivi du décret de la Convention nationale...

Eitemau Tebyg

• Décret de la Convention nationale du 22.e jour de Floréal, an second... qui ordonne la formation d'un livre de la bienfaisance nationale.
• Convention nationale. Arrêté du Comité des travaux publics de la Convention nationale, pour centraliser la surveillance des travaux publics, conformément à la loi du 12 germinal...
• Convention nationale. Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui interdit aux amidoniers de la faculté d'employer des grains propres à la nourriture de l'homme.
• Décret de la Convention nationale et arrêtés sur la pacification de la Vendée.
• Convention nationale. Rapport et décret sur la fête de la réunion républicaine du 10 août, présentés au nom du Comité d'instruction publique (le 11 juillet 1793), par David,...
  gan: David, Jacques-Louis.
  Cyhoeddwyd: 1793