Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance de mardi 2 avril 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux élections.

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance de mardi 2 avril 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux élections.

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Auteur principal:	Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	[Paris] : Impr Didot l' ainé, 1816.

Documents similaires

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du samedi 27 avril 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux finances.
par: Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, 1775-1848, duc de.
Publié: (1816)

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 9 janvier. Opinion de M. le duc de Brissac relative à la loi de l' amnistie.
par: Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié: (1815)

Chambre des Pairs de France. Session de 1814. Séance du 15 mars 1815. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à des récompenses nationales.
par: Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié: (1815)

Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 10 novembre 1814. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l' exportation des grains.
par: Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié: (1814)

Chambre des Pairs de France. Séance du 14 avril 1836. Discours de M. le duc de Brissac à l'occasion du décès de M. le marquis d' Angosse.
par: Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié: (1836)

Chambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1830.
par: Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.

Histoire des ducs de Brissac : maison de Cossé
par: Brissac, Simon-Charles-Timoléon-Pierre de Cossé, duc de.
Publié: (1952)

Histoire de la session de 1816
par: Fievée, Joseph, 1767-1839.
Publié: (1817)

Opinion de M. Benoist, sur le projet de loi relatif aux élections, prononcée dans la séance du 30 décembre 1816.
par: Benoist, Pierre-Vincent, Cte.
Publié: (1817)

Chambre des Pairs. Session de 1840-1841. Discours de M. le Lieutenant Général Vte Tirlet, Pair de France, dans la discussion du projet de loi relatif aux fortifications de Paris.
par: Tirlet, Lieutenant Général Vicomte.
Publié: (1841)

Chambre des députés. Opinion de M. le comte de La Bourdonnaye,... sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative a la loi des élections.
par: La Bourdonnaye, François-Régis, Cte de.
Publié: (1819)

Philippe de Cossé Brissac (1905-1963)
par: Ricard, Robert.
Publié: (1963)

Etat des quêtes. 1816.
Publié: (1816)

Une grande famille (les ducs de Brissac)
par: Saint-Martin, Monique de.
Publié: (1980)

Opinion de M. le comte de La Bourdonnaye, député de Maine et Loire, sur le projet de loi relatif aux élections, émise dans la séance publique du 28 décembre 1816.
par: La Bourdonnaye, François-Régis, Cte de.
Publié: (1817)

Mardi ; suivi de l'essai L'enfant dramatique
par: Bond, Edward, 1934-2024.
Publié: (1995)

Examen de conscience des femmes de France (par la duchesse A.-G.-M.-M. de Brissac).
par: Brissac, Angélique-Gabrielle-Marguerite-Marie de Beauvau, duchesse de.
Publié: (1872)

Mémoire sur l'enseignement philosophique, adressé à la Chambre des Pairs.
par: Affre, Denis-Auguste, archevêque de Paris.
Publié: (1844)

Mémoire sur l'enseignement philosophique, adressé à la Chambre des Pairs.
par: Affre, Denis-Auguste, archevêque de Paris.
Publié: (1844)

Madame la comtesse Charles de Cossé-Brissac (1860-1928)
par: Civrays, Théophile, 1877-1958.
Publié: (1931)

Assyria, c. 2600-1816 B.C..
par: Lewy, Hildegard.
Publié: (1966)

Discours prononcé à la Chambre des Pairs le 14 Janvier 1848 : discussion de l'adresse-affaire de Suisse
par: Montalembert, Charles Forbes, 1810-1870, comte de.
Publié: (1848)

Histoire de la session de 1815
par: Fiévée, Joseph.
Publié: (1816)

L'Université de Mexico et l'Indépendance, en 1816
par: Lafaye, Jacques, 1930-2024.
Publié: (1967)

Les projets politiques de Fouché et les élections de 1815
par: Calan, Charles de La Lande de.
Publié: (1918)

Paul Didier, histoire de la conspiration de 1816. [Par Auguste Ducoin.].
par: Ducoin, Auguste.
Publié: (1844)

Théâtre de chambre
par: Tardieu, Jean, 1903-1995.
Publié: (1992)

Histoire de Brissac, de son château et de familles qui l'ont possédé
par: Gautier, Ch.
Publié: (1920)

Mémoires de Monsieur le Duc de Montausier, pair de France gouverneur de monseigneur Louis Dauphin.
par: Montausier, Duc de.
Publié: (1731)

Allocution prononcée aux obsèques de Gabriel-Anne-Timoléon-Roland de Cossé, marquis de Brissac
par: Freppel, Charles Émile, 1827-1891.
Publié: (1871)

Cour des pairs. Affaire d'avril 1834. Réquisitoire. Audience.
Publié: (1835)

Lettres du duc de Richelieu au marquis d'Osmond, 1816-1818, publiées par Sébastien Charléty.
par: Richelieu, Armand-Emmanuel-Sophie-Septimanie de Vignerot du Plessis, duc de.
Publié: (1939)

Des femmes de chambre ?
par: Ratier, L.
Publié: (1985)

Bienfaisante chambre de compensation
par: Ekeland, Ivar, 1944-
Publié: (2008)

La chambre de Mariana
par: Appelfeld, Aharon, 1932-2018.
Publié: (2008)

La chambre de Warren
par: Moreau, Jérémie, 1987-
Publié: (2023)

Correspondance de Alfred de Vigny, 1816-1863, recueillie et publiée par Emma Sakellaridès
par: Vigny, Alfred de, 1797-1863.
Publié: (1905)

Arc pair grammar
par: Johnson, David E, 1946-
Publié: (1980)

L'élection présidentielle de 2008 = The 2008 Presidential Election
Publié: (2009)

Mémoire pour le receveur des domaines... contre M. le Maréchal Duc de Brissac...
Publié: (1769)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1