Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance de mardi 2 avril 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux élections.

par Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié 1816

Chambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1830.

par Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 9 janvier. Opinion de M. le duc de Brissac relative à la loi de l' amnistie.

par Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié 1815

Chambre des Pairs de France. Session de 1814. Séance du 15 mars 1815. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à des récompenses nationales.

par Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié 1815

Chambre des Pairs de France. Séance du 14 avril 1836. Discours de M. le duc de Brissac à l'occasion du décès de M. le marquis d' Angosse.

par Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié 1836

Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 10 novembre 1814. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l' exportation des grains.

par Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé, duc de.
Publié 1814