Résultats de la recherche - Articles et conférences

351

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles, par H.-F. Rivière,... Avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... Publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration, pour le Code civil, de M. Poncet,... 38e édition, revue, corrigée et augmentée.

Publié 1910

Livre

352

Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles

Publié 1904

Livre

353

Études sociales et juridiques sur l'antiquité grecque

par Glotz, Gustave, 1862-1935.
Publié 1906

Livre

354

Sir Alfred Russel Wallace,... Les Miracles et le moderne spiritualisme, traduits de l'anglais...

par Wallace, Alfred Russel.
Publié 1891

Livre

355

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

par Rivière, Hippolyte-Féréol.
Publié 1878

Livre

356

@ . Les Tragédies de Sophocle. Texte grec, publié d'après les travaux les plus récents de la philologie, avec un commentaire critique et explicatif, une introduction et une notice, par Éd. Tournier,...

par Sophocle, 0496?-0406 av. J.-C.
Publié 1867

Livre

357

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

par Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Publié 1807

Livre

358

Les loix des bâtimens : suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales, &c

par Desgodets, Antoine Babuty, 1653-1728.
Publié 1787

Livre

359

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publié 1757

Livre

360

Traité de la preuve par témoins en matière civile : contenant le commentaire latin et françois de M. Jean Boiceau ... sur l'Article 54. de l'Ordonnance de Moulins ... Avec plusieurs questions ... et des observations sur l'Article 55. de l'Ordonnance de Moulins, & sur le titre vingtiéme de l'Ordonnance de 1667 : le tout conferé avec l'Edit Perpetuel des archiducs, les ordonnances, statuts & Coûtumes de Milan, Bologne la Grasse, Naples, Portugal, & autres païs qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière

par Danty, ca 1680.
Publié 1737

Livre

361

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

362

Avancées récentes dans le domaine des architectures logicielles : articles sélectionnés et étendus de CAL'2011

Accès à l'E-book

E-Book

363

Avancées récentes dans le domaine des architectures logicielles : articles sélectionnés et étendus de CAL'2013

Accès à l'E-book

E-Book

364

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

365

1906-1956 : des années en 6 ! : Dossier.

Article de revue

366

[Religions et générations] : le fait religieux à l'épreuve des générations

[Religions et générations] : II le fait religieux à l'épreuve des générations

Article de revue

367

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

Livre

368

Communication scientifique et science ouverte : opportunités, tensions et paradoxes :

Accès à l'E-book

E-Book

369

Chitayem gazéty : toutes les clés pour lire et traduire la presse russe

par Soler, Vladislava.

Accès à l'E-book

E-Book

370

EU law in populist times : crises and prospects

Accès à l'E-book
Accès sur la plateforme ISTEX (corpus CUP)

E-Book

371

Reinhold Niebuhr papers, 1907-1990.

par Niebuhr, Reinhold (1892-1971).

Accès à l'E-book
Accès sur la plateforme ISTEX (corpus Proquest TCRT)

E-Book

372

Romanian Folklore and its Archaic Heritage : A cultural and Linguistic Comparative Study

par Chelariu, Ana Radu (1946-....).

Accès à l'E-book

E-Book

Restreindre la recherche