Résultats de la recherche

21826

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Règlement proposé par Leclerc (de Maine & Loire), a la suite du rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an 6.

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.

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21827

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Bergier sur le régime hypothécaire, au nom d'une commission composée des représentans Trouille, Pomme, Crassous, Woussen, Riou et Bergier. Séance du 24 brumaire an 6.

par Bergier, Antoine, 1742-1826.

Article de revue

21828

Corps législatif, Conseil des Anciens : rapport fait par J.-A. Creuzé-Latouche, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution relative aux ci-devant nobles : séance du 26 brumaire an VI

par Creuzé-Latouche, Jacques-Antoine, 1749-1800.

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21829

Éloge de Pelletier, lu le 8 frimaire an 6, à la séance publique de la Société de pharmacie de Paris, par E.-J.-B. Bouillon-Lagrange,...

par Bouillon-Lagrange, Edme-Jean-Baptiste, Dr.

Article de revue

21830

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport fait au nom de la Commission des institutions républicaines, par Jean Debry. Séance du 16 nivôse an VI.

par Bry, Jean-Antoine-Joseph, Bon de, député de l'Aisne.

Article de revue

21831

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, sur la privation des droits politiques des chefs des rebelles. Séance du 4 ventôse.

par Luminais, Michel-Pierre.

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21832

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par P.-A. Laloy, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner : 1˚le message du Directoire exécutif concernant la loi qui doit déterminer le genre de preuves nécessaires aux ci-devant nobles et anoblis pour s'élever au rang de citoyens français ; 2˚les différentes pétitions et observations adressées au Conseil sur ce point ; 3˚de déterminer la forme dans laquelle devra être faite la preuve exigée par l'art. II de cette loi du 9 frimaire pour rendre l'exception applicable. Séance du 6 ventôse an VI.

par Laloy, Pierre-Antoine.

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21833

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Daunou,... sur l'anniversaire du 18 fructidor. Séance du 18 fructidor an VI.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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21834

Réflexions sur la journée du 8 fructidor, en réponse à un libelle de Richer-Sérisy, par J.-J. Leuliète [÷sic÷].

par Leuliette, Jean-Jacques.

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21835

Lois de la République française. An IVe de la République une et indivisible. No 204.

Livre

21836

Rapport du Grand-juge ministre de la Justice, au gouvernement.

par Regnier, Ministre de la Justice.

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21837

Discours et serment du Roi [Louis XVI]... pour l'acceptation de la Constitution, à la séance de l'Assemblée nationale du 14 septembre 1791. - Discours de M. Thouret... au Roi, du 14 septembre 1791.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.

Livre

21838

Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent...

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.

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21839

Proclamation du conseil général de la Commune d'Angers, relative à la fête consacrée à l'Etre Suprème qui doit être célébré le 20 Prairial.

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21840

Les Préposés au triage des titres et papiers nationaux dans le département de Maine et Loire à leurs concitoyens.

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21841

Récit historique de ce qui s'est passé à l'attaque d'Angers par les brigands de la Vendée les 13 et 14 frimaire

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.

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21842

Compte rendu aux patriotes de Maine et Loire, par le premier Comité de surveillance et révolutionnaire de la commune d'Angers, le 25 nivôse, an 3me...

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21843

Les représentans du peuple composant le Comité de législation, au procureur-général-syndic, près le département de Maine et Loire.

Article de revue

21844

Jacques Chabannes. De l'autel à l'échafaud : (douze ans contre Dieu, 1790-1802).

par Chabannes, Jacques, 1900-1994.

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21845

Eglises et pouvoir politique : l'Assemblée Constituante a-t-elle séparé la religion de l'Etat : Actes des journées internationales d'histoire du droit d'Angers. 30mai-1 juin 1985 (tiré à part)

par Viguerie, Jean de, 1935-

Livre

21846

La Déportation de l'An II : Colloque

Livre

21847

Relation des campagnes du général Bonaparte en Égypte et en Syrie, par le général de division Berthier,...

par Berthier, Alexandre, prince de Neufchâtel et de Wagram Maréchal.

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21848

L'abbé Sicard. L' Ancien clergé de France...

par Sicard, Augustin, curé de St-Pierre-de-Chaillot, Abbé.

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21849

La Révolution et l'Anjou

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21850

Islamic terror and the Balkans

par Shai, Shaul.

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