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46651

Rapport sur la reprise des quatre places de la frontière du Nord qui avoient été envahies par l'ennemi, présenté à la Convention nationale,... par Carnot,...

par Carnot, Lazare-Nicolas-Marguerite.

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46652

Proclamation. La Convention nationale à tous ceux qui ont pris part aux révoltes qui ont éclaté dans les arrondissemens des armées de l'Ouest, des côtes de Brest, et des côtes de Cherbourg.

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46653

Proclamation. Les représentans du peuple près l'armée et dans les départemens de l'Ouest, chargés de l'exécution du décret du 12 frimaire, aux habitans des mêmes departemens connus sous le nom de rébelles de la Vendée ou chouans.

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46654

Le Citoyen Charles Bréchard... à ses anciens compagnons d'infortunes.

par Bréchard, Charles.

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46655

Discours prononcé par le général Pichegru dans la séance de la Convention nationale du 15 germinal, an 3e...

par Pichegru, Jean-Charles, Général.

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46656

Proclamation. Les représentans du peuple près l'armée et dans les départemens de l'Ouest, aux habitans des districts de Saint-Florent, Chollet et Vihiers [signé Lofficial, Pomme, Chaillon Menuau, Dornier].

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46657

Au nom du peuple français. Les représentans du peuple français envoyés à l'armée et dans les départemens de l'Ouest, aux habitans de la Vendée [signé P. M. Delaunay, Bezard].

Article de revue

46658

Au nom du peule français. Grenot, Guezno, Guermeur, représentans du peuple près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg, et dans les départemens de leurs arrondissemens...

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46659

Proclamation du 21 floréal, l'an troisième... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens.

Article de revue

46660

Le Comité de législation aux présidens, administrateurs, procureurs-généraux syndics.

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46661

Convention nationale. Rapport sur la convocation des assemblées primaires, fait au nom du Comité de salut public

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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46662

Correspondance des nations, journal politique et littéraire. Par une société d'amis du genre humain.

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46663

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Règlement proposé par Leclerc (de Maine & Loire), a la suite du rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an 6.

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.

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46664

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Bergier sur le régime hypothécaire, au nom d'une commission composée des représentans Trouille, Pomme, Crassous, Woussen, Riou et Bergier. Séance du 24 brumaire an 6.

par Bergier, Antoine, 1742-1826.

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46665

Corps législatif, Conseil des Anciens : rapport fait par J.-A. Creuzé-Latouche, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution relative aux ci-devant nobles : séance du 26 brumaire an VI

par Creuzé-Latouche, Jacques-Antoine, 1749-1800.

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46666

Éloge de Pelletier, lu le 8 frimaire an 6, à la séance publique de la Société de pharmacie de Paris, par E.-J.-B. Bouillon-Lagrange,...

par Bouillon-Lagrange, Edme-Jean-Baptiste, Dr.

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46667

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport fait au nom de la Commission des institutions républicaines, par Jean Debry. Séance du 16 nivôse an VI.

par Bry, Jean-Antoine-Joseph, Bon de, député de l'Aisne.

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46668

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, sur la privation des droits politiques des chefs des rebelles. Séance du 4 ventôse.

par Luminais, Michel-Pierre.

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46669

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par P.-A. Laloy, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner : 1˚le message du Directoire exécutif concernant la loi qui doit déterminer le genre de preuves nécessaires aux ci-devant nobles et anoblis pour s'élever au rang de citoyens français ; 2˚les différentes pétitions et observations adressées au Conseil sur ce point ; 3˚de déterminer la forme dans laquelle devra être faite la preuve exigée par l'art. II de cette loi du 9 frimaire pour rendre l'exception applicable. Séance du 6 ventôse an VI.

par Laloy, Pierre-Antoine.

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46670

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Daunou,... sur l'anniversaire du 18 fructidor. Séance du 18 fructidor an VI.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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46671

Réflexions sur la journée du 8 fructidor, en réponse à un libelle de Richer-Sérisy, par J.-J. Leuliète [÷sic÷].

par Leuliette, Jean-Jacques.

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46672

Rapport du Grand-juge ministre de la Justice, au gouvernement.

par Regnier, Ministre de la Justice.

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46673

Les Préposés au triage des titres et papiers nationaux dans le département de Maine et Loire à leurs concitoyens.

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46674

Compte rendu aux patriotes de Maine et Loire, par le premier Comité de surveillance et révolutionnaire de la commune d'Angers, le 25 nivôse, an 3me...

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46675

Les représentans du peuple composant le Comité de législation, au procureur-général-syndic, près le département de Maine et Loire.

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