Resultats de la cerca - "Actes royaux"

1

Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matières civiles [et criminelles], suivant l'ordonnance de Louis XIV... Par M. Gauret,...

per Gauret, Jacques, 16..-17.., conseiller du roi.
Publicat 1740

Livre

2

Abrégé des ordonnances royaux par ordre alphabétique avec annotations,... Composé par M. Jean Nau...

per Nau, Jean.
Publicat 1664

Livre

3

Ordonnances royaux sur le fait de la justice et authorité d'icelle...

Publicat 1612

Livre

4

Édict du Roy, [Louis XIII] portant création et establissement d'un Bureau de trésoriers de France et généraux de ses finances, domaines et voiries, en la ville d'Angers, composé des eslections d'Angers, Laval, Chasteaugontier, La Flèche, Baugé, Saulmur et Montreüilbellay, et des greniers à sel qui en dépendent...

per Louis XIII, roi de France, 1601-1643.
Publicat 1638

Livre

5

Ordonnances royaux, sur le faict de la justice...

Publicat 1609

Livre

6

Das römische Capitulare evangeliorum : Texte u. Untersuchungen zu s. ältesten Geschichte von Dr. theol. Theodor Klauser

per Klauser, Theodor, 1894-
Publicat 1935

Livre

7

Monuments historiques, par M. Jules Tardif. [Introduction par le Mis de Laborde.].

per Tardif, Jules, Léon-Jules-Amédée.
Publicat 1866

Livre

8

Les Edicts et ordonnances des tres chrestiens roys François I, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV.

Publicat 1647

Livre

9

Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France : 1059-1108

Publicat 1908

Livre

10

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670.

per Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publicat 1757

Livre

11

Ordonnances des rois de France. règne de François Ier

Ordonnances des rois de France. Tome neuvième, Deuxième partie, 4 décembre 1538 - mai 1539 : règne de François Ier

per François Ier, roi de France, 1494-1547.
Publicat 1975

Livre

12

Ordonnances des rois de France. Tome neuvième, Première partie, Janvier-4 décembre 1538 : règne de François Ier

per François Ier, roi de France, 1494-1547.
Publicat 1973

Livre

13

Ordonnances des rois de France : Tome 3, 1521-1523 règne de François Ier

per François Ier, roi de France, 1494-1547.
Publicat 1932

Livre

14

Ordonnances des rois de France : Tome quatrième, 1524-1526 règne de François Ier

per François Ier, roi de France, 1494-1547.
Publicat 1933

Livre

15

Ordonnances des rois de France. Tome huitième : règne de François Ier

per François Ier, roi de France, 1494-1547.
Publicat 1963

Livre

16

Recueil d'édits et d'ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippe VI, Jean Ier, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV & Louis XV, & plusieurs arrêts rendus en conséquence. Augmenté, sur l'édition de Mes Pierre Néron & Étienne Girard, d'un très grand nombre d'ordonnances & de quantité de notes, conférences & commentaires. Tome premier [-second].

Publicat 1720

Livre

17

Recueil des Edits, Déclarations du Roi, Lettres Patentes, Arrêts & Sentences, portant Création, Union & Réglements de Fonctions des Offices de Greffiers des Insinuations Ecclésiastiques & des Domaines des Gens de main-morte, de Contrôleurs desdits Greffiers, & de Notaires Royaux Apostoliques..

Publicat 1782

Livre

18

Conférences des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrêts.

per Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publicat 1744

Livre

19

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre avec celles du rois prédecesseurs de Sa Majesté, le Droit écrit et les arrests.

per Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publicat 1700

Livre

20

Formules d'actes et de procédures pour l'exécution des ordonnances de Louis XIV Roy de France et de Navarre, des mois d'aoust 1669 et aoust 1670...

Publicat 1671

Livre

21

Ordonnance de Charles VII, règlant la levée des deniers de guerre dans l'Anjou et le Maine, fixant la force des garnisons à entretenir dans les places fortes et contenant des mesures pour la repression des vexations commises contre les paysans.

Publicat 1869

Livre

22

Diplômes de Louis le Germanique (817-876)

per Louis I, roi des Francs orientaux et de Germanie, 0805?-0876.
Publicat 2009

Livre

23

Recueil des actes de Lothaire et de Louis V, rois de France (954-987)...

Publicat 1908

Livre

24

Histoire des édits de pacification et des moyens que les prétendus reformez ont employé pour les obtenir.

per Soulier.
Publicat 1682

Livre

25

Géographie de diplômes mérovingiens, par Alfred Jacobs,...

per Jacobs, Alfred.
Publicat 1862

Livre

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