Resultados da busca

1

Le droit administratif et la procédure administrative

Le droit administratif et la procédure administrative

por Brimo, Sara, 19..-
Publicado em 2024

Livre

2

Code de justice administrative : code des juridictions financières : annoté & commenté

Code de justice administrative : code des juridictions financières : annoté & commenté

Publicado em 2023

Livre

3

Code de justice administrative : annoté & commenté

Code de justice administrative : annoté & commenté

Publicado em 2022

Livre

4

Code de justice administrative : annoté & commenté

Code de justice administrative : annoté & commenté

Publicado em 2021

Livre

5

Justice administrative et Constitution de 1958

Justice administrative et Constitution de 1958

Publicado em 2020

Livre

6

Fabriquer des actes d'État : une ethnographie du travail bureaucratique

Fabriquer des actes d'État : une ethnographie du travail bureaucratique

por Weller, Jean-Marc, 19..-
Publicado em 2018

Livre

7

Code de justice administrative

Code de justice administrative

Publicado em 2016

Livre

8

Les procédures administratives : [actes du colloque organisé les 5 et 6 juin 2014

Les procédures administratives : [actes du colloque organisé les 5 et 6 juin 2014

Publicado em 2015

Livre

9

Contentieux administratif

Contentieux administratif

por Rouault, Marie-Christine, 1951-
Publicado em 2013

Livre

10

Le dualisme juridictionnel : limites et mérites : [actes du colloque organisé à La Rochelle, les 30 et 1er octobre 2005

Le dualisme juridictionnel : limites et mérites : [actes du colloque organisé à La Rochelle, les 30 et 1er octobre 2005

Publicado em 2007

Livre

11

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État

por Latour, Bruno, 1947-2022.
Publicado em 2004

Livre

12

Procédures.

Publicado em 2002

Accès à la revue en ligne sur Lexis 360

Revue en ligne

13

Téléprocédures : l'administration personnalisée [Dossier].

Téléprocédures : l'administration personnalisée [Dossier].

Publicado em 2001

Numéro de revue thématique

14

Le jury de l'expropriation pour cause d'utilité publique : Direction des opérations du jury (loi du 3 mai 1841), composition et fonctionnement du petit jury (loi du 21 mai 1836), formules et textes de lois

Le jury de l'expropriation pour cause d'utilité publique : Direction des opérations du jury (loi du 3 mai 1841), composition et fonctionnement du petit jury (loi du 21 mai 1836), formules et textes de lois

por Giraud, André.
Publicado em 1932

Livre

15

Traité de l'organisation et de la compétence des conseils de préfecture et des règles de la procédure à suivre devant eux

Traité de l'organisation et de la compétence des conseils de préfecture et des règles de la procédure à suivre devant eux

por Périer, Arsène, 1841-
Publicado em 1884

Livre

16

Procédure administrative : recueil contenant par ordre alphabétique de matières, et d'après le texte des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et instructions ministérielles actuellement en vigueur, l'indication des attributions des divers fonctionnaires administratifs, des règles à suivre, des formalités à remplir et des pièces à produire...

Procédure administrative : recueil contenant par ordre alphabétique de matières, et d'après le texte des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et instructions ministérielles actuellement en vigueur, l'indication des attributions des divers fonctionnaires administratifs, des règles à suivre, des formalités à remplir et des pièces à produire...

por Crozet, Félix, 1800-1883.
Publicado em 1855

Livre

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