Hakutulokset

1

La forteresse bourgeoise : Dossier.

La forteresse bourgeoise : Dossier.

Julkaistu 2016

Article/contribution

2

La conduite sous surveillance

La conduite sous surveillance

Tekijä Penel, Henri-Pierre.
Julkaistu 2016

Numéro de revue thématique

3

Le Code noir : [idées reçues sur un texte symbolique]

Le Code noir : [idées reçues sur un texte symbolique]

Tekijä Niort, Jean-François, 1965-
Julkaistu 2015

Livre

4

Un code de déontologie, concrètement...

Un code de déontologie, concrètement...

Tekijä Gorin, Michel.
Julkaistu 2014

Numéro de revue thématique

5

L'Inceste doit-il être interdit par le droit ? : Deux siècles d'incertitude (1810-2010)

L'Inceste doit-il être interdit par le droit ? : Deux siècles d'incertitude (1810-2010)

Tekijä Ambroise-Rendu, Anne-Claude.
Julkaistu 2012

Numéro de revue thématique

6

Retour sur un itinéraire : du Code Napoléon au siècle des Lumières

Retour sur un itinéraire : du Code Napoléon au siècle des Lumières

Tekijä Martin, Xavier, 1945-...., juriste.
Julkaistu 2010

Livre

7

1806 - 1976 - 2006, de la commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France

1806 - 1976 - 2006, de la commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France

Julkaistu 2006

Livre

8

Le code civil

Julkaistu 2003

Numéro de revue thématique

9

Le manuel des inquisiteurs

Le manuel des inquisiteurs

Tekijä Eymeric, Nicolau, 1320-1399.
Julkaistu 2001

Livre

10

Codes et codification

Codes et codification

Julkaistu 2001

Numéro de revue thématique

11

Les lieux de mémoire

Les lieux de mémoire

Julkaistu 1997

Livre

12

Les textes du droit de l'espace

Les textes du droit de l'espace

Julkaistu 1993

Livre

13

Table numérique des canons traités ou commentés dans Le nouveau Code de droit canonique : Actes du Ve Congrès international de droit canonique (tiré à part)

Table numérique des canons traités ou commentés dans Le nouveau Code de droit canonique : Actes du Ve Congrès international de droit canonique (tiré à part)

Tekijä Le Tourneau, Dominique, 1942-
Julkaistu 1988

Livre

14

Les lieux de mémoire. 109 illustrations

Les lieux de mémoire. II, La Nation. [2], [Le territoire, l'Etat, le patrimoine] : 109 illustrations

Julkaistu 1986

Livre

15

Osservazioni intorno al "Progetto preliminare del codice penale (libro I°)" - Luglio 1949.

Osservazioni intorno al "Progetto preliminare del codice penale (libro I°)" - Luglio 1949.

Julkaistu 1950

Livre

16

Index verborum codicis iuris canonici

Index verborum codicis iuris canonici

Julkaistu 1941

Livre

17

Les Codes de la Russie soviétique. [Édition de 1922]

Les Codes de la Russie soviétique. II, Code du travail, code agraire, code forestier, code minier, code vétérinaire : [Édition de 1922]

Julkaistu 1926

Livre

18

Rapport sur la question de la révision du code civil

Rapport sur la question de la révision du code civil

Tekijä Thaller.
Julkaistu 1904

Livre

19

Bonaparte et le Code civil : de l'influence personnelle exercée par le Premier Consul sur notre législation civile

Bonaparte et le Code civil : de l'influence personnelle exercée par le Premier Consul sur notre législation civile

Tekijä Jac, Ernest, 1854-
Julkaistu 1898

Livre

20

Observations sur un projet de réforme du Code d'instruction criminelle

Observations sur un projet de réforme du Code d'instruction criminelle

Tekijä Catta, Antoine-Benoît, Cte.
Julkaistu 1878

Livre

21

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

Tekijä Rivière, Hippolyte-Féréol.
Julkaistu 1878

Livre

22

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle), par M. F. Boeuf,...

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle), par M. F. Boeuf,...

Tekijä Boeuf, François.
Julkaistu 1874

Livre

23

Explication théorique et pratique du Code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre

Explication théorique et pratique du Code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre

Tekijä Marcadé, Victor, 1810-1854.
Julkaistu 1873

Livre

24

Études pratiques sur le Code pénal, par Antoine Blanche,...

Études pratiques sur le Code pénal, par Antoine Blanche,...

Tekijä Blanche, Antoine-Georges.
Julkaistu 1861

Livre

25

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e édition...

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e édition...

Tekijä Boitard, Joseph-Édouard.
Julkaistu 1856

Livre

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