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1

La forteresse bourgeoise : Dossier.

Veröffentlicht 2016

Article/contribution

2

La conduite sous surveillance

von Penel, Henri-Pierre.
Veröffentlicht 2016

Numéro de revue thématique

3

Le Code noir : [idées reçues sur un texte symbolique]

von Niort, Jean-François, 1965-
Veröffentlicht 2015

Livre

4

Un code de déontologie, concrètement...

von Gorin, Michel.
Veröffentlicht 2014

Numéro de revue thématique

5

L'Inceste doit-il être interdit par le droit ? : Deux siècles d'incertitude (1810-2010)

von Ambroise-Rendu, Anne-Claude.
Veröffentlicht 2012

Numéro de revue thématique

6

Retour sur un itinéraire : du Code Napoléon au siècle des Lumières

von Martin, Xavier, 1945-...., juriste.
Veröffentlicht 2010

Livre

7

1806 - 1976 - 2006, de la commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France

Veröffentlicht 2006

Livre

8

Le code civil

Veröffentlicht 2003

Numéro de revue thématique

9

Le manuel des inquisiteurs

von Eymeric, Nicolau, 1320-1399.
Veröffentlicht 2001

Livre

10

Codes et codification

Veröffentlicht 2001

Numéro de revue thématique

11

Les lieux de mémoire

Veröffentlicht 1997

Livre

12

Les textes du droit de l'espace

Veröffentlicht 1993

Livre

13

Table numérique des canons traités ou commentés dans Le nouveau Code de droit canonique : Actes du Ve Congrès international de droit canonique (tiré à part)

von Le Tourneau, Dominique, 1942-
Veröffentlicht 1988

Livre

14

Les lieux de mémoire. II, La Nation. [2], [Le territoire, l'Etat, le patrimoine] : 109 illustrations

Veröffentlicht 1986

Livre

15

Osservazioni intorno al "Progetto preliminare del codice penale (libro I°)" - Luglio 1949.

Veröffentlicht 1950

Livre

16

Index verborum codicis iuris canonici

Veröffentlicht 1941

Livre

17

Les Codes de la Russie soviétique. [Édition de 1922]

Les Codes de la Russie soviétique. II, Code du travail, code agraire, code forestier, code minier, code vétérinaire : [Édition de 1922]

Veröffentlicht 1926

Livre

18

Rapport sur la question de la révision du code civil

von Thaller.
Veröffentlicht 1904

Livre

19

Bonaparte et le Code civil : de l'influence personnelle exercée par le Premier Consul sur notre législation civile

von Jac, Ernest, 1854-
Veröffentlicht 1898

Livre

20

Observations sur un projet de réforme du Code d'instruction criminelle

von Catta, Antoine-Benoît, Cte.
Veröffentlicht 1878

Livre

21

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

von Rivière, Hippolyte-Féréol.
Veröffentlicht 1878

Livre

22

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle), par M. F. Boeuf,...

von Boeuf, François.
Veröffentlicht 1874

Livre

23

Explication théorique et pratique du Code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre

von Marcadé, Victor, 1810-1854.
Veröffentlicht 1873

Livre

24

Études pratiques sur le Code pénal, par Antoine Blanche,...

von Blanche, Antoine-Georges.
Veröffentlicht 1861

Livre

25

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e édition...

von Boitard, Joseph-Édouard.
Veröffentlicht 1856

Livre

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