Les règles matérielles internationales
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| Support: | E-Book |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Leiden ; Boston :
Brill,
cop. 2008.
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| Collection: | The Hague Academy collected courses online ;
322 |
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Éric Loquin Les règles du droit international privé, souligne Éric Loquin, Professeur de droit privé à l'Université de Bourgogne (faculté de droit de Dijon), aspirent à l'unité, à l'universalité. Elles convergent vers le même dépassement des droits « culturés », portant les valeurs propres, les traditions juridiques bonnes ou mauvaises des ordres juridiques nationaux, et vers leur remplacement par un droit « acculturé», un espéranto juridique fulmineront ses contempteurs, qui puise à toutes les sources du droit et tend à en réaliser la synthèse. Le Professeur Loquin chemine lentement dans cette jungle de normes venues d'horizons divers. Un premier chapitre a pour objet la définition de la nature des normes matérielles internationales et la confrontation de leur identité à d'autres normes utilisées par le droit international privé. Il recherche également les raisons qui ont généré la prolifération de ces normes. Le second chapitre approche de manière phénoménologique les règles matérielles internationales et en dresse une typologie, au regard de leur source, mais aussi de leur impérativité. Le troisième chapitre est plus dogmatique. Il met en rapport les règles matérielles internationales avec le concept de lex mercatoria. Ces règles sont-elles dans la situation de constituer un ordre juridique transnational, autonome de celui des ordres juridiques étatiques ? La mondialisation des relations économiques internationales conduirait-elle à la construction d'un ordre juridique économique mondial, une nouvelle lex mercatoria ? |
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