Droit international du sport
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| Support: | E-Book |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Leiden ; Boston :
Brill,
cop. 2008.
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| Collection: | The Hague Academy collected courses online ;
309 |
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Jean-Pierre Karaquillo, professeur à l'Université de Limoges, part du constat que l'activité sportive est marquée par un « pluralisme juridique » mêlant une « légalité sportive » et une « légalité d'État ». Même s'il n'existe aucun corps de règles internationales issues de la coopération des États et destinées aux acteurs et autres usagers des activités sportives, ni de règles internes aux États propres aux activités sportives et visant des activités internationales, l'appellation de Droit international du sport n'est pas, selon le professeur Karaquillo, pour autant dépourvue de pertinence. En effet, aucun État n'est indifférent à l'activité sportive au point de ne pas chercher à s'en emparer, et la souveraineté des États n'a pas non plus empêché que se développe un autre sportif sans frontière. En attendant une attention particulière aux particularités du droit du sport, qui pour l'essentiel tiennent à la manière dont l'activité sportive est universellement organisée, le professeur Karaquillo montre que les organisations sportives internationales sont les entités majeures auxquelles sont ancrées les organisations sportives nationales, que la « société sportive internationale » se dote de règles qui s'imposent dans l'État qui les accueille aux organisations nationales qui leur sont rattachées, et enfin que se développent de nombreux conflits présentant un élément d'extranéité que le mouvement sportif recommande de traiter par une voie juridictionnelle internationale adaptée (le Tribunal arbitral du sport). Le professeur Karaquillo ne préconise pas un rejet global des méthodes utilisées par les ordres juridiques des États : si certaines d'entre elles se révèlent peu adaptées aux spécificités du sport (règles de conflit), d'autres (lois d'application immédiates et règles matérielles internationales) y trouvent un terrain fertile. |
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