Liberté et propriété : soumission ou autonomie ?

Liberté et propriété : soumission ou autonomie ?

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Cyhoeddwyd yn:	Documentaliste - Sciences de l'information n° 4
Prif Awdur:	Vercken, Gilles.
Fformat:	Article de revue
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	2014.
Pynciau:	Droits d'auteur Propriété intellectuelle Liberté Articles de périodiques
Crynodeb:	Cette contribution présente une solution pour sortir du dilemme communément présenté entre propriété et liberté lorsqu'il s'agit de droit d'auteur appliqué à la diffusion de l'information.
Eitemau Perthynol:	Wedi'i chynnwys yn: Documentaliste - Sciences de l'information

Eitemau Tebyg

La propriété intellectuelle
gan: Benghozi, Pierre-Jean.
Cyhoeddwyd: (1998)

Propriété intellectuelle 2010/11
gan: Cinelli, Bruno.
Cyhoeddwyd: (2010)

Les droits des auteurs de cinéma : sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
gan: Pacouret, Jérôme, 1986-
Cyhoeddwyd: (2019)

L'Essentiel,
gan: Lucas, André, 1946-
Cyhoeddwyd: (2010)

Droit d'auteur et numérique
Cyhoeddwyd: (2001)

Extensions du droit d'auteur : Gérer les droits de l'image
gan: Frochot, Didier.
Cyhoeddwyd: (2006)

La titularité initiale de l'auteur salarié : pierre angulaire et talon d'Achille du droit d'auteur
gan: Le Cam, Stéphanie.
Cyhoeddwyd: (2016)

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles
gan: Binctin, Nicolas, 19..-
Cyhoeddwyd: (2022)

Droit : le Conseil d'Etat annule les barèmes de redevance pour copie
gan: Féral-Schuhl, Christiane.
Cyhoeddwyd: (2008)

Propriété littéraire et artistique
gan: Gautier, Pierre-Yves, 1957-
Cyhoeddwyd: (2010)

La Propriété littéraire n'est pas une propriété. Production intellectuelle. Echange. Perpétuité.
Cyhoeddwyd: (1866)

Législation et jurisprudence concernant la propriété littéraire et artistique, par Ch. Fliniaux,...
gan: Fliniaux, Charles.
Cyhoeddwyd: (1867)

Après le vote de la loi DADVSI.
Cyhoeddwyd: (2006)

Libres enfants du savoir numérique : une anthologie du "libre"
Cyhoeddwyd: (2000)

Etudes en l'honneur du professeur Jérôme Huet
Cyhoeddwyd: (2017)

Recette pour un droit de l'information
gan: Lafay, Fabien.
Cyhoeddwyd: (2014)

De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur
gan: Kopp, Robert.
Cyhoeddwyd: (2019)

Droit d'auteur et copyright
gan: Benhamou, Françoise, 1952-
Cyhoeddwyd: (2014)

Une liberté documentaire, la libre circulation de l'information
gan: Frochot, Didier.
Cyhoeddwyd: (2014)

De la Propriété littéraire, des lois qui la règlent, et de l'application de ces lois à la réclamation de M.***, cessionnaire de MM. Anquetil et de V... contre la réimpression de l'Histoire de France, annoncée par plusieurs imprimeurs. [Signé : Le baron Locré.].
gan: Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Cyhoeddwyd: (1817)

Des vidéos pleines de droit
gan: Lépinay, Jean-Yves de.
Cyhoeddwyd: (2014)

Droit d'auteur et droits voisins dans un contexte international
gan: Frochot, Didier.
Cyhoeddwyd: (2009)

Droit d'auteur et contrat d'adaptation. Dissertation présentée à la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain...
gan: Renauld, J. G.
Cyhoeddwyd: (1955)

Propriété industrielle.
Cyhoeddwyd: (2002)

The Private International Law of Copyright in an Era of Technological Change
gan: Ginsburg, Jane C. (1955-....).
Cyhoeddwyd: (2008)

Code de la propriété intellectuelle
Cyhoeddwyd: (2016)

La protection des logiciels
gan: Bertrand, André, 1952-
Cyhoeddwyd: (1994)

Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté
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Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté
gan: Sirinelli, Pierre, 1952-
Cyhoeddwyd: (2020)

Guide pratique du droit d'auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations
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A la veille du débat parlementaire sur le droit d'auteur dans la société de l'information.
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Creative commons et information scientifique
gan: Frochot, Didier.
Cyhoeddwyd: (2005)

Internet et le droit d'auteur : la culture Napster
gan: Farchy, Joëlle.
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L'auteur, le modèle et le propriétaire : essai de comparaison du droit d'auteur pour le texte et pour l'image
gan: Melot, Michel, 1943-
Cyhoeddwyd: (2008)

Histoire de la propriété intellectuelle
gan: Galvez-Behar, Gabriel.
Cyhoeddwyd: (2022)

Photocopie, multimédia, réseaux : Les droits en question [Dossier].
Cyhoeddwyd: (1998)

Vente d'information en ligne : Un modèle économique inéquitable
gan: Frochot, Didier.
Cyhoeddwyd: (2008)

La création multimédia et le droit
gan: Mallet-Poujol, Nathalie.
Cyhoeddwyd: (2000)

Professionnels de l'information et le projet de loi sur le droit d'auteur (Les).
Cyhoeddwyd: (2004)

Traduction, adaptation & éditing multilingue : mode d'emploi des services linguistiques et multimédias avec un glossaire professionnel de 270 mots
gan: Permentiers, Jacques.
Cyhoeddwyd: (1994)

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