Déclaration du Roy, portant augmentation de deux consuls dans la jurisdiction consulaire d'Angers. Donnée à Versailles le 14 janvier 1744.
Na minha lista:
Formato: | Livre |
---|---|
Idioma: | Français |
Publicado em: |
Angers :
L.-C. Barrière,
1744.
|
Registros relacionados
-
Les relations consulaires et les fonctions du consul en matière de droit privé
por: Maresca, Adolfo.
Publicado em: 2008 -
Déclaration du roy : Par laquelle le roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Unigenitus. Donnée à Versailles le 24. mars 1730.
Publicado em: 1730 -
Déclaration du roy, portant défenses à tous ses sujets qui ont fait abjuration de la religion prétendüe réformée, de sortir du royaume sans permission. Donnée à Versailles le 11. février 1699.
Publicado em: 1699 -
Règlement fait en la jurisdiction consulaire de la villle d'Angers en l'annéé M. DC. LXXIV...
Publicado em: 1674 -
Déclaration du Roy, portant déffenses à ceux de la religion prétenduë reformée d'avoir des Domestiques catholiques.
Publicado em: 1685