La Déclaration

La Déclaration

Gespeichert in:

Bibliographische Detailangaben
1. Verfasser:	Gaillard, Jean, 1879-
Format:	Livre
Sprache:	Français
Veröffentlicht:	[Paris,] : R. Solar, 1968.
Schlagworte:	Déclarations d'impôt
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Ähnliche Einträge

Veille technologique : veillez moins cher !
von: Remize, Michel.
Veröffentlicht: (2004)

Jefferson's declaration of independence : origins, philosophy and theology
von: Jayne, Allen.
Veröffentlicht: (1998)

Le Crédit d'impôt recherche favorise-t-il l'innovation?
von: Consalvi, Anna.
Veröffentlicht: (2013)

Le 50e anniversaire de la déclaration universelle des droits de l'homme
Veröffentlicht: (1998)

La déclaration Balfour et les Juifs de l'Empire Ottoman
von: Courbage, Youssef.
Veröffentlicht: (2017)

Quelques problèmes de la mise en Oeuvre de la Déclaration universelle des droits de l'homme
von: Mirkine-Guetzévitch, Boris (1892-1955).
Veröffentlicht: (2008)

Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen.

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : Présenté au Peuple français, par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.
Veröffentlicht: (1793)

La fiscalité française 2020 : fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers
von: Grandguillot, Béatrice, 1955-
Veröffentlicht: (2020)

La déclaration universelle et la mise en oeuvre des droits de l'homme
von: Cassin, René (1887-1976; juriste).
Veröffentlicht: (2008)

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au Peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.
Veröffentlicht: (1793)

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : 1789-2023 : les Lumières à l'épreuve du temps
von: Pluen, Olivier, 19..-
Veröffentlicht: (2023)

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Veröffentlicht: (1988)

Précis de fiscalité des entreprises
von: Cozian, Maurice, 1936-2008.
Veröffentlicht: (2022)

Ferme de Bretagne. Tarif général des droits de ladite ferme au 1er janvier 1773.
Veröffentlicht: (1773)

Fiscalité et justice
Veröffentlicht: (2017)

La place rationnelle des syndicats dans les sociétés modernes ; La réforme des systèmes fiscaux
Veröffentlicht: (1934)

Droit fiscal des affaires
von: Gutmann, Daniel, 1969-...., juriste.
Veröffentlicht: (2024)

Observations au Mémoire sur les corvées.
Veröffentlicht: (1785)

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques
Veröffentlicht: (1810)

"Gebt dem Kaiser, was des Kaisers ist"...! : Eine zozialgeschichtliche Untersuchung zur Besteuerung Palaestinas in neutestamentlicher Zeit
von: Stenger, Werner, 1938-
Veröffentlicht: (1988)

Précis de fiscalité des entreprises
von: Cozian, Maurice, 1936-2008.
Veröffentlicht: (2021)

Exercices de fiscalité des entreprises
von: Cozian, Maurice, 1936-2008.
Veröffentlicht: (2022)

Exercices de fiscalité des entreprises
von: Cozian, Maurice, 1936-2008.
Veröffentlicht: (2020)

Les derniers hoquets de la gabelle angevine.

Droit fiscal des affaires
von: Gutmann, Daniel, 1969-...., juriste.
Veröffentlicht: (2023)

Droit fiscal des affaires
von: Gutmann, Daniel, 1969-...., juriste.
Veröffentlicht: (2022)

La Gabelle dans le Bas-Anjou d'après les cahiers de doléances de 1789
von: Bellugou, Henri.
Veröffentlicht: (1953)

Arrest contradictoire de la Cour des aides, du 17 Mai 1776 qui, en infirmant une sentence du grenier à sel de Châteaugontier, confisque les chevaux, avoine et faux-sel saisis sur Jean Barrault et Jean Cisé,...
Veröffentlicht: (1776)

1948-1998 : les droits de l'homme, une décaration universelle à défendre
Veröffentlicht: (1998)

Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 13. Fevrier 1656 portant défense à l'adjudicataire des gabelles de payer aux officiers desdites gabelles plus grande somme que la moitié du demy quartier restably ausdits officiers, au lieu du demy quartier prétendu par lesdits officiers.
Veröffentlicht: (1659)

Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...
Veröffentlicht: (1790)

L'Église catholique et la déclaration des droits de l'homme : actes
Veröffentlicht: (1990)

Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
von: Gossuin, Constant-Joseph-Eugène.
Veröffentlicht: (1793)

Introduction à la psychologie sociale de l'impôt dans la France d'aujourd'hui
von: Dubergé, Jean.
Veröffentlicht: (1960)

Contributions indirectes et monopoles fiscaux
von: Lavigne, Stéphane, 1957-
Veröffentlicht: (1991)

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
von: Bouvier, Michel, 1945-...., juriste.
Veröffentlicht: (2020)

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
von: Bouvier, Michel, 1945-...., juriste.
Veröffentlicht: (2016)

L'assiette de l'impôt direct à la fin du XIVe siècle : le livre d'estimes des consuls de Saint-Flour pour les années 1380-1385
Veröffentlicht: (1977)

La retenue à la source : Louis XIV y avait pensé
von: Poncet, Olivier.
Veröffentlicht: (2019)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1