Le droit romain en Anjou, Bretagne, Poitou : d'après les coutumiers

Le droit romain en Anjou, Bretagne, Poitou : d'après les coutumiers

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Podrobná bibliografie
Vydáno v:	Jus Romanum Medii aevi 5, 4 b
Hlavní autor:	Lévy, Jean-Philippe.
Médium:	Livre
Jazyk:	Français
Vydáno:	Mediolani [i.e. Milan] : Giuffrè, 1976.
Edice:	Ius romanum medii aevi 5, 4 b
Témata:	Droit civil > France > Poitou. Droit civil > France > Bretagne. Droit civil > France > Anjou. Droit romain. Droit > France (ouest) > Moyen âge Droit > France (ouest) > Influence du droit romain Droit romain > Influence
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Provenance:	Fonds Olivier Guillot
Příbuzné jednotky:	Obsaženo v: Jus Romanum Medii aevi

Podobné jednotky

Oeuvres de Antoine d'Espeisses où toutes les plus importantes matières du droit romain sont expliquées et accommodées au droit français. Edition augmentée.
Autor: Espeisses, Antoine d'.
Vydáno: (1750)

Histoire du droit romain, contenant son origine, ses progrès ; comment & en quel tems les diverses parties dont est composé le corps du droit civil ont été faites ; l'usage que l'on fait en France du droit romain ; son excellence, & la manière de l'étudier. Par M. Claude-Joseph de Ferrière, doyen des docteurs regens de la Faculté des droits de Paris, & ancien avocat au Parlement. Seconde edition. Revúë, corrigée & augmentée de plus d'un tiers.
Autor: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Vydáno: (1734)

Les fondements romains du droit privé
Autor: Pichonnaz, Pascal, 1967-
Vydáno: (2008)

Hug. Donelli ... Commentarii absolutissimi, ad titulum digestorum de verborum obligationibus omnibus tam in scholis, quamin foro versantibus admodum utiles ac pernecessarii, nunc de novo sedulo, polite, terse, relecti, emaculati, excusi, summariis, epitomis, indice atque privilegio caesareo locupletati.
Autor: Doneau, Hugues, 1527-1591.
Vydáno: (1599)

Ius : l'invention du droit en Occident
Autor: Schiavone, Aldo, 1944-
Vydáno: (2011)

Traité des actions, ou Exposition historique de l'organisation judiciaire et de la procédure civile chez les Romains
Autor: Bonjean, Louis-Bernard.
Vydáno: (1841)

Bonaparte et le Code civil : de l'influence personnelle exercée par le Premier Consul sur notre législation civile
Autor: Jac, Ernest, 1854-
Vydáno: (1898)

Gazette du Palais.

Auctoritas : mélanges offerts à Olivier Guillot
Vydáno: (2006)

La Féodalité et le droit civil français : mémoire couronné par l'Académie de législation le 5 décembre 1858
Autor: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Vydáno: (1994)

Nouvelles études de droit romain public et privé
Autor: De Visscher, Fernand, 1885-1964.
Vydáno: (1949)

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].
Autor: Jouanneau, 17..-18.
Vydáno: (1805)

Le Code civil commenté ... l'usage du clergé,... par M. le chanoine Allègre,...
Autor: Allègre, Gustave, Chanoine.
Vydáno: (1888)

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...
Autor: Charrier-Juignet, Félix.
Vydáno: (1872)

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].
Autor: Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Vydáno: (1803)

Notes élémentaires sur le Code civil... par Félix Berriat-Saint-Prix,...
Autor: Berriat-Saint-Prix, Félix.
Vydáno: (1845)

Notes théoriques sur le Code civil... par Félix Berriat Saint-Prix,...
Autor: Berriat-Saint-Prix, Félix.
Vydáno: (1856)

Code de Procédure civile avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct... par un jurisconsulte...
Vydáno: (1806)

Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Code de procédure civile.
Vydáno: (1806)

Code de Procédure civile avec les motifs exposés par les orateurs du gouvernement, et les rapports faits au Corps législatif par les orateurs du Tribunat.
Vydáno: (1806)

Code de Procédure civile. Nouvelle édition augmentée des lois et règlemens concernant l'organisation judiciaire,...
Vydáno: (1823)

Questions sur le Code civil, avec leurs solutions... par A. Mazerat,...
Autor: Mazerat, A.
Vydáno: (1835)

Code Napoléon...
Vydáno: (1808)

Code Napoléon. Edition originale et seule officielle.
Vydáno: (1811)

Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,...
Autor: Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Vydáno: (1845)

Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence... suivi d'un formulaire des actes sous-seing privé... 10e édition... Par J.-A. Rogron,...
Autor: Rogron, Joseph-André, avocat au Conseil d'État.
Vydáno: (1838)

Code Civil annoté
Autor: Fuzier-Herman.
Vydáno: (1935)

Les Articles organiques au point de vue du droit des gens, du droit canonique et du droit civil
Autor: Desjardins, Gabriel, S. J., Le P.
Vydáno: (1841)

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...
Vydáno: (1811)

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)
Autor: Sirey, Jean Baptiste.
Vydáno: (1810)

Code civil des Français... suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements,... Tome premier.
Vydáno: (1804)

Code civil des Français... suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements,... Tome premier.
Vydáno: (1804)

Code civil des Français. Edition originale et seule officielle.
Vydáno: (1804)

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...
Vydáno: (1808)

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).
Autor: Iouanneau, L.
Vydáno: (1805)

Code civil : [des Petits Codes et lois séparés]
Autor: Sirey.
Vydáno: (1928)

Code civil
Autor: Dalloz.
Vydáno: (1873)

Projet de code civil, avec les amendemens, additions et observations proposés par la Commission du tribunal de cassation...

Recueil des lois composant le code civil, décrétées en l'an XI...

Code civil, avec des notes explicatives, rédigée par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code.
Vydáno: (1803)

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