Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit.

Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit.

Gorde:

Xehetasun bibliografikoak
Beste egile batzuk:	Rogron, Joseph-André.
Formatua:	Livre
Hizkuntza:	Undetermined
Argitaratua:	Paris : Chez Alex-Gobelet : Chez Videcoq, 1827.
Edizioa:	Deuxième édition rev., corr., et augm /
Gaiak:	Droit commercial > France > Codes
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Antzeko izenburuak

Code de commerce : annoté
Argitaratua: (2020)

Code de commerce : annoté
Argitaratua: (2022)

Code de commerce : annoté
Argitaratua: (2023)

Code de commerce : annoté
Argitaratua: (2024)

Code de commerce 2023
Argitaratua: (2022)

Code de commerce 2022
Argitaratua: (2021)

Commentaires sur le Code de commerce, contenant un aperçu historique du commerce... 2e édition... Par Me J.-B. Delaporte,...
nork: La Porte, J. B. de.
Argitaratua: (1808)

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...
Argitaratua: (1811)

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...
Argitaratua: (1808)

Code de commerce
Argitaratua: (2016)

Code de commerce
Argitaratua: (2017)

Code de commerce : annoté
Argitaratua: (2019)

Code de commerce : annoté
Argitaratua: (2018)

Code de commerce
Argitaratua: (2015)

Code de commerce : annoté
Argitaratua: (2021)

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673, ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les épices.
nork: Jousse, Daniel, 1704-1781.
Argitaratua: (1755)

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'édit du mois de mars 1673 touchant les épices. Par M.***...
nork: Jousse, Daniel, 1704-1781.
Argitaratua: (1756)

Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence... suivi d'un formulaire des actes sous-seing privé... 10e édition... Par J.-A. Rogron,...
nork: Rogron, Joseph-André, avocat au Conseil d'État.
Argitaratua: (1838)

Les huit codes en miniature : avec indication de leurs articles corrélatifs suivis du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, d'un appendice progressif contenant les lois et ordonnances principales rendus jusqu' a ce jour, et d'une table analytique des matières.
Argitaratua: (1833)

Code du commerce, servant de supplément au procès-verbal des séances du Corps législatif. Septembre 1807. Exposés des motifs par les orateurs du gouvernement.
Argitaratua: (1807)

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...
Argitaratua: (1812)

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...
Argitaratua: (1804)

Code d'instruction criminelle suivi de l'exposé des motifs et des rapports,... par un jurisconsulte...

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs... Des rapports faits au tribunat... Des opinions émises... Des discours prononcés au Corps législatif...
Argitaratua: (1804)

Code de commerce, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d'une table analytique et raisonnée des matières. Par un jurisconsulte... Tome premier[-second].

Code pénal, ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. [Par C.-C.-F. de L'Averdy.] 2ème édition, augmentée d'un Essai sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle [par P.-C. Lorry].
nork: L'Averdy, Charles-Clément-François de.
Argitaratua: (1765)

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...
nork: Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Argitaratua: (1807)

Est-il vrai que 0,999... = 1 ?
nork: Delahaye, Jean-Paul, 1952-...., mathématicien.
Argitaratua: (2016)

Le parfait négociant, ou, Instruction générale pour ce qui regarde le commerce des marchandises de France, & des pays étrangers. Tome premier
nork: Savary, Jacques, 1622-1690.
Argitaratua: (1749)

Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Code de commerce.
Argitaratua: (1807)

Code de Procédure civile avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct... par un jurisconsulte...
Argitaratua: (1806)

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].
nork: Jouanneau, 17..-18.
Argitaratua: (1805)

Explication théorique et pratique du Code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
nork: Marcadé, Victor, 1810-1854.
Argitaratua: (1873)

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...
nork: Charrier-Juignet, Félix.
Argitaratua: (1872)

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur
nork: Rivière, Hippolyte-Féréol.
Argitaratua: (1878)

Code de commerce, collationné sur les registres du Conseil d'État... Édition des Archives du droit français.
Argitaratua: (1807)

Code de Procédure civile avec les motifs exposés par les orateurs du gouvernement, et les rapports faits au Corps législatif par les orateurs du Tribunat.
Argitaratua: (1806)

Code de commerce d'après l'édition officielle de l'imprimerie impériale; précédée des discours des orateurs du Conseil d'Etat, et suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières.
Argitaratua: (1807)

Code de commerce. Edition originale et seule officielle.
Argitaratua: (1807)

Le Droit des affaires
nork: Champaud, Claude, 1929-
Argitaratua: (1981)

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