Eléments d'organisation judiciaire précédés d'une Introduction sur la législation nouvelle
Enregistré dans:
Auteur principal: | Bonnier, Édouard Louis Joseph, 1808-1877. |
---|---|
Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
Plon,
1853.
|
Sujets: | |
Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Documents similaires
-
Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.
par: Bornier, Philippe, 1634-1711. - Ordonnance de Louis XIV. roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670. Pour les matieres criminelles.
-
Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.
par: Bornier, Philippe, 1634-1711. -
Code d'organisation judiciaire allemande (27 janvier 1877)... par L. Dubarle,...
par: Dubarle, Léon.
Publié: 1885 -
Traité des actions, ou Exposition historique de l'organisation judiciaire et de la procédure civile chez les Romains
par: Bonjean, Louis-Bernard.
Publié: 1841