Coustume [sic] de Bretagne, avec les commentaires et observations...par Me Michel Sauvageau,...

Coustume [sic] de Bretagne, avec les commentaires et observations...par Me Michel Sauvageau,... 1.

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Údair Eile:	Sauvageau, Michel., Mareschal, Jacques.
Formáid:	Livre
Teanga:	Français
Foilsithe:	A Nantes : Chez Jacques Mareschal, 1710.
Ábhair:	Droit coutumier > France > Bretagne. Droit coutumier > France > Bretagne (France)
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Míreanna Comhchosúla

Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult... par... Michel Sauvageau,... - La Très-ancienne coustume de Bretaigne, les annotations de l'Anonime, les anciennes constitutions, ordonnances des rois et ducs de Bretagne...
le: Sauvageau, Michel.
Foilsithe: (1710)

Commentaires sur la coutume de Bretagne. 2e édition.
le: La Bigotière, René de.
Foilsithe: (1702)

La Coutume de Bretagne
le: Le Bouteiller, Christian.

Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].
le: Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
Foilsithe: (1767)

La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel par M. Poullain Du Parc,..
Foilsithe: (1783)

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

Le droit d'aînesse dans la coutume de Bretagne
le: Espivent de La Villesboisnet, Pierre.
Foilsithe: (1901)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... ensemble les observations sur la mesme coustume, plusieurs traitez particuliers et consultations du même auteur... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Foilsithe: (1725)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Foilsithe: (1725)

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatriesme edition.

Les Coustumes du pays et du duché d'Anjou conférées avec celles du Maine et des pays circonvoisins... .
le: Du Moulin, Charles, 1500-1566.
Foilsithe: (1633)

Coustumes de Beauvoisis, suivies d'un glossaire.
le: Beaumanoir, Philippe de Rémi, 1210?-1265?, sire de.
Foilsithe: (1690)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Foilsithe: (1626)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Foilsithe: (1626)

[Coustumes du duché et bailliage de Touraine...].

Commentaires sur la Coustume d'Anjou, nouvellement traduits en françois du latin de Mr. René Choppin... divisez en 3 livres... avec un traicté servant de préface, touchant les principales règles des Coustumes de France...
le: Choppin, René, 1537-1606.
Foilsithe: (1635)

Coustume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coutumes voisines,...
Foilsithe: (1751)

Les Coustumes du païs et comté du Maine...
Foilsithe: (1636)

Coustumes générales du pays et comté de Bloys. Ensemble les coustumes locales des baronnies et chastellenies... Avec la conférence de la coustume de Paris et notes de M Charles Du Moulin, Denis Du Pont... 3e édition.
Foilsithe: (1622)

Coustumes du pays de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy...
Foilsithe: (1684)

Commentaire sur les coutumes du Maine d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits et déclarations arrêts et réglements qui ont rapport à ces deux coutumes.
le: Saint Vast, Louis Olivier de.
Foilsithe: (1778)

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Foilsithe: (1656)

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Foilsithe: (1666)

Commentaires sur les coustumes du pays de Loudunois. Ou, se rapportent plusieurs coustumes d'autres pays, ordonnances royaux, jugemens & arrests, textes de droit commun, auctorités & advis conformes ou contraires à icelles. Par maistre Pierre Le Proust, sieur de Beaulieu, advocat en Parlement.
le: Le Proust, Pierre, 1554-1609.

Coustumes du comté et pays de Poictou, anciens ressorts et enclaves diceluy... Par maistre Jacques Barraud...
le: Barraud, Jacques.
Foilsithe: (1625)

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Moulin restituées en leur entier ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé,... Dernière édition, revue et augmentée...
Foilsithe: (1678)

Coustumes du duché et bailliage de Touraine... [rédigées par C. de Thou, B. Faye et J. Viole] avec [le procès-verbal, et] les annotations de maistre Estienne Pallu,...
Foilsithe: (1661)

Mémoire pour le sieur Louis Gouesnard... contre Me Béconnais...
Foilsithe: (1769)

Coutume du duché d'Anjou réduites en XII. parties... Par Me Baltasard Durson...
le: Durson, Baltasard.
Foilsithe: (1733)

Mémoire pour Me Pierre Béconnais... contre le sieur Louis Gouesnard...
Foilsithe: (1769)

Principes des coutumes d'Anjou et du Maine... par M. Trottier...
le: Trottier.
Foilsithe: (1783)

Observations pour Gouesnard... contre Béconnais...
Foilsithe: (1769)

Commentaire de la Coutume d'Anjou.
le: Paulmier.
Foilsithe: (1703)

Bibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution
le: Gouron, André.
Foilsithe: (1975)

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].
le: Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Foilsithe: (1760)

Précis sur l'importante question de la refente des acquêts en Anjou. Pour Me Pierre Béconnais... contre Louis Gouesnard...
Foilsithe: (1769)

Précis de l'ancien droit coutumier français, seconde édition, corrigée, augmentée et suivie du texte des coutumes de Paris et d'Orléans, avec conférence et notes, par Ch. Giraud,...
le: Giraud, Charles-Joseph-Barthélemy.
Foilsithe: (1875)

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévoté et vicomté de Paris
Foilsithe: (1751)

Texte de la coutume de Normandie avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux des provinces de Normandie,... par M. N. [Nicolas Nupied.].
le: Nupied, Nicolas.
Foilsithe: (1765)

Droit coutumier français. La Condition des biens, par Henri Beaune,...
le: Beaune, Henri.
Foilsithe: (1886)

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