Traité des testaments, codicilles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière volonté,... Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
Enregistré dans:
Auteur principal: | Furgole, Jean-Baptiste. |
---|---|
Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
Libraires associés,
1777.
|
Documents similaires
-
Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
par: Furgole, Jean-Baptiste, 1690-1761.
Publié: 1736 -
Les dernières volontés de Louis XIV
par: Maral, Alexandre.
Publié: 2015 -
Traité des donations entre vifs et des testaments.
par: Commaille.
Publié: 1804 -
Traité des donations entre vifs et des testaments
par: Demolombe, C.
Publié: 1863 -
Ordonnance de Louis XV..., jour fixer la jurisprudence sur la nature... des donations, donnée à Versailles au mois de fevrier 1731... -2.e Edit.
par: Furgole, Jean-Baptiste.
Publié: 1761