Bibliographic Details
Main Author:	Pitolet, A., inspecteur de l'Instruction primaire.
Format:	Livre
Language:	Français
Published:	Paris : E. Belin, (1863).
Subjects:	Enseignement primaire > Droit > France > Législation.

Dictionnaire de législation usuelle, contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... par M. E. de Chabrol-Chaméane,...
by: Chabrol-Chaméane, Ernest de.
Published: (1842)

La Législation actuelle du divorce
by: Piot, Georges.
Published: (1945)

Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne... par J. Ortolan.
by: Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar.
Published: (1875)

Les Manuels Dalloz. Manuel des cultes, législation, jurisprudence
by: Dalloz.
Published: (1911)

Lois, ordonnances et instructions réglementaires concernant l'enseignement primaire élémentaire en Alsace-Lorraine.
Published: (1877)

La protection légale de la race : essai sur les lois de Nuremberg
by: Thomas-Chevallier, Hubert.
Published: (1942)

L'Instruction primaire obligatoire
by: Courtade, François, Abbé.
Published: (1872)

Contentieux administratif
by: Courrèges, Anne, 19..-
Published: (2013)

Histoire de la législation italienne, par Frédéric Sclopis,... traduite en français par Charles Sclopis,...
by: Sclopis di Salerano, Federigo, Paolo Federigo, conte.
Published: (1861)

La législation pénale de la France du XVIe au XIXe siècle : textes principaux
Published: (1996)

Textes de contentieux administratif
Published: (1991)

Textes fondamentaux : ASH 2016 : adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés : premier et second degrés
by: Benoit, Hervé, 1955-...., inspecteur de l'Éducation nationale.
Published: (2016)

L'instruction primaire en Russie
by: Stankevich, Joseph.
Published: (1900)

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée
by: Gobron, Louis.
Published: (1900)

Traité pratique de législation anglaise sur les sociétés anonymes ÷limited÷, suivi d'une notice concernant la Bourse de Londres, par E. Destruels,...
by: Destruels, E.
Published: (1896)

Etude sur la législation pénale de l'Italie : audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878 [à la Cour d'appel de Bastia]
by: Montera, H. de, 19..-
Published: (1878)

Les Formules angevines, étude historique sur la législation mérovingienne en Anjou
by: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Published: (1858)

Code des paroisses, recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et autres documens relatifs à la législation et à la jurisprudence en matière ecclésiastique.
Published: (1834)

Mémoire sur les différents rapports sous lesquels l'âge était considéré dans la législation romaine
by: Pardessus, Jean-Marie, 1772-1853.
Published: (1837)

De l'Instruction primaire Laïque et obligatoire
by: Martha-Beker, Comte de Mons.
Published: (1880)

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur, avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières ; ouvrage destiné à servir de prolégomènes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789, par M. Walker,...
by: Walker, Jean-René.

Du caractère exclusivement laïque dans les écoles primaires ; Conseil général du Haut-Rhin.
Published: (1870)

Législation de guerre... 1914-1917. 2e [-3e] édition.

Le Droit français : présentant avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour...
Published: (1850)

Droit du contentieux administratif
by: Chapus, René, 1924-2017.
Published: (2008)

Quelques mots sur l'instruction primaire en Prusse
by: Dupanloup, Félix, 1802-1878.
Published: (1872)

L'instruction primaire en France avant la Révolution
by: Allain, Ernest, Chanoine.
Published: (1970)

Manuel des lois de l'enseignement primaire, commentaires, application et jurisprudence à l'usage des conseils élus, des municipalités, des écoles et des pères de famille, par Le Provost de Launay,...
by: Le Provost de Launay, Louis, Auguste-Louis-Marie.
Published: (1889)

La Loi de Hiéron et les Romains
by: Carcopino, Jérôme, 1881-1970.
Published: (1914)

Le Divorce et les lois du 27 juillet 1884 et du 18 avril 1886, par Guillaume Poulle,...
by: Poulle, Guillaume.
Published: (1887)

La fondation de l'académie de législation : un cercle juridique au sein des sociétés savantes toulousaines
by: Boyer, Pierre-Louis, 1985-...., juriste.
Published: (2009)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations
by: Isambert, François-André, 1792-1857.
Published: (1825)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis
by: Isambert, François-André, 1792-1857.
Published: (1824)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
by: Isambert, François-André, 1792-1857.
Published: (1822)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
by: Isambert, François-André, 1792-1857.
Published: (1823)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
by: Isambert, François-André, 1792-1857.
Published: (1822)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
by: Isambert, François-André, 1792-1857.
Published: (1823)

Les Articles 12 et 17 : loi sur l'Enseignement primaire (opérette en 1 acte)
by: Laurent, James.
Published: (1886)

Guide légal, administratif et pédagogique, contenant toute la législation relative à l'instruction primaire... par M. A. Pitolet,...

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