Discours prononcé par le C. Portalis,... dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an X sur l'organisation des cultes.

Lignende værker

• Corps législatif. Discours prononcé par A.-F. Fourcroy, orateur du gouvernement, sur un projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 30 germinal an X.
  af: Fourcroy, Antoine-François, Cte de.
• Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur étalissment dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques
  af: Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
  Udgivet: 1845
• De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, par J.-E.-M. Portalis,... précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie, par M. le Cte Portalis,... 2e édition...
  af: Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
  Udgivet: 1834
• De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, par J.-E.-M. Portalis,... précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie, par M. le Cte Portalis,... 2e édition...
  af: Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
  Udgivet: 1827
• Discours prononcé par le général Pichegru dans la séance de la Convention nationale du 15 germinal, an 3e...
  af: Pichegru, Jean-Charles, Général.