Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code d'instruction criminelle, par M. Faustin Hélie,...

Eitemau Tebyg

• Observations sur un projet de réforme du Code d'instruction criminelle
  gan: Catta, Antoine-Benoît, Cte.
  Cyhoeddwyd: 1878
• Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e édition...
  gan: Boitard, Joseph-Édouard.
  Cyhoeddwyd: 1856
• De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...
  gan: Carnot, Joseph-François-Claude.
  Cyhoeddwyd: 1812
• Pratique criminelle des cours et tribunaux, résumé de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et pénal, par M. Faustin Hélie,...
  gan: Hélie, Faustin, 1799-1884.
  Cyhoeddwyd: 1877
• Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.
  gan: Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
  Cyhoeddwyd: 1810