De l'Organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement, par M. J. Dumesnil,...

De l'Organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement, par M. J. Dumesnil,...

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Auteur principal:	Dumesnil, Jules-Antoine.
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Paris : P. Dupont, 1843.
Sujets:	Conseils généraux > Organisation.

Documents similaires

Conseils généraux et conseils d'arrondissement, législation et organisation, par P. Lescuyer,...
par: Lescuyer, Paul.
Publié: (1880)

Code des attributions des conseils généraux...
par: Taulier, Albert.
Publié: (1867)

Code manuel du conseiller général de département et du conseiller d'arrondissement, par Jules Poudra,... et Eugène Pierre,...
par: Poudra, Jules.
Publié: (1880)

Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 à l'an II conservés aux Archives nationales et dans les archives départementales
Publié: (1891)

Du Sénat dans les municipes en droit romain. Des Attributions du Conseil général et de la Commission départementale en droit français. Thèse pour le doctorat, par Georges de Villoutreys de Brignac.
par: Villoutreys de Brignac, Georges de.
Publié: (1893)

Arrêt du conseil d'état du Roi, concernant la convocation des états généraux du Royaume.

La réunion des états généraux : décembre 1786 - mai 1789
par: Bailly, Jean Sylvain, 1736-1793.
Publié: (2012)

Code de l'organisation et des attributions des conseils généraux... par A. Taulier,...
par: Taulier, Albert.
Publié: (1871)

Instructions et cahier du hameau de Madon. - Observations sur le ÷Rapport fait au Roi dans son Conseil par le ministre des finances [Necker]÷, le 27 décembre 1788. - Observations sur la représentation du clergé aux États-généraux.
par: Thémines, Alexandre-François-Amédée-Adonis-Anne-Louis-Joseph de Lauzières de, évêque de Blois.
Publié: (1789)

Des États généraux et autres assemblées nationales. [Par Charles-Joseph Mayer.].
par: Mayer, Charles-Joseph de.
Publié: (1788)

Le conseil
par: Simonet, Jean.
Publié: (2003)

Discours de la Nation aux Etats Généraux.
Publié: (1789)

Responsable des services généraux : une profession en vogue.
Publié: (2015)

Lettre de M. Bergasse sur les Etats-Généraux.
par: Bergasse.
Publié: (1789)

Lettre de M. l'abbé *** [Rangeard] sur les Etats-généraux.
par: Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Publié: (1788)

Le Régime électoral des États généraux de 1789 et ses origines : 1302-1614, par Jacques Cadart,...
par: Cadart, Jacques.
Publié: (1952)

Dissertation sur le droit de convoquer les Etats Généraux : tirée des capitulaires des ordonnances du Royaume, et autres monumens de l'histoire de France.
Publié: (1787)

Les Etats Généraux de France (1302-1789) : étude historique, comparative et doctrinale
par: Soulé, Claude.
Publié: (1968)

Avis aux députés qui doivent représenter la nation dans l'Assemblée des États-généraux. [Par Jean-Nicolas Démeunier.].
par: Démeunier, Jean-Nicolas, Cte.
Publié: (1789)

Conseil et formation : guide pour les conseillers pédagogiques en IUFM
par: Pelpel, Patrice, 19..-
Publié: (1991)

Projet d'instructions et pouvoirs généraux et spéciaux à donner par les communes des pays d'élection à leurs députés aux États-Généraux convoqués à Versailles pour le 27 avril 1789 [par Quesnay de Saint-Germain].
par: Quesnay de Saint-Germain, Robert-François.
Publié: (1789)

La fonction de conseil auprès des organisations
par: Bordeleau, Yvan, 1942-
Publié: (1986)

Instructions des curés du diocèse d'Angers à leurs députés aux Etats-Généraux rédigées par un curé du diocèse d'Angers.
par: Farrayres, François, curé de Huillé.
Publié: (1789)

L'Hécatombe des généraux
par: Rocolle, Pierre.
Publié: (1980)

Du Conseil du Roi au Conseil d'Etat : le Comité contentieux des départements : (9 août 1789-27 avril 1791)
par: Buot de L'Épine, Anne.
Publié: (1972)

Conseiller
Publié: (2006)

Le conseil de classe
Publié: (2003)

L'Inconscient de la demande de conseil : une perspective psychanalytique
par: Arnaud, Gilles, 1964-...., Psychosociologue.
Publié: (2002)

Des conseils de classe : pour quoi faire ?
par: Grau, Sylvie.
Publié: (2021)

L'Emploi des conseillers d'État et des maîtres des requêtes en dehors du Conseil
par: Durand, Charles-Emile.
Publié: (1952)

Histoire des États généraux considérés au point de vue de leur influence sur le gouvernement de la France de 1355 à 1614, par Georges Picot,...
par: Picot, Georges-Marie-René.
Publié: (1888)

Conseiller principal d'éducation
par: Broch, Marc-Henry.
Publié: (2004)

Recueil des décisions de conseil constitutionnel : 1960 et référendum du 8 Janvier 1961
Publié: (1961)

Le conseil de classe : institution et citoyenneté
par: Boumard, Patrick, 1947-
Publié: (1997)

Recherches sur les premiers États généraux et les assemblées représentatives pendant la première moitié du quatorzième siècle, par Henri Hervieu,...
par: Hervieu, Henri.
Publié: (1879)

Conseil de classe.
Publié: (2006)

Conseil RH [Dossier]
Publié: (2015)

Journal des Etats généraux de France tenus à Tours en 1484 sous le règne de Charles VIII
par: Masselin, Jehan, 1433-1500?
Publié: (1835)

Les principes généraux du droit administratif.
par: Jèze, Gaston, 1869-1953.
Publié: (2005)

Les Grands généraux de Louis XIII, notices historiques, par L. Dussieux.
par: Dussieux, Louis-Étienne.
Publié: (1887)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1