Les Impôts en France, traité technique, par J. Caillaux,... 2e édition, revue et mise à jour. I. Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre.

Les Impôts en France, traité technique, par J. Caillaux,... 2e édition, revue et mise à jour. I. Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre.

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Caillaux, Joseph.
Fformat:	Livre
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1911. In-8.

Eitemau Tebyg

Répertoire de manutention et de comptabilité de l'enregistrement, des domaines et du timbre
gan: Gautier, Alfred, directeur de l'enregistrement.
Cyhoeddwyd: (1901)

Joseph Caillaux.
gan: Allain, Jean-Claude, 1934-2008.
Cyhoeddwyd: (1981)

Joseph Caillaux
gan: Bredin, Jean-Denis, 1929-2021.
Cyhoeddwyd: (1980)

Dictionnaire général des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe, des hypothèques, domaines et de manutention
gan: Roland, L.
Cyhoeddwyd: (1823)

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques
Cyhoeddwyd: (1810)

Alfred Fabre-Luce. Caillaux
gan: Fabre-Luce, Alfred.
Cyhoeddwyd: (1933)

Dictionnaire général de l'enregistrement des hypothèques et du domaine
gan: Roland, L.
Cyhoeddwyd: (1835)

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI, par M. Championnière,... et M. Rigaud,... 2e édition. - Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques, et des contraventions aux lois du notariat... - Supplément au Traité des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques... par MM. Rigaud,... Championnière,... et P. Pont,...
gan: Lucas-Championnière, Paul, avocat.
Cyhoeddwyd: (1839)

Nouveau manuel de l'enregistrement comprenant les lois en vigueur sur cet impôt... par ***,...
Cyhoeddwyd: (1817)

Son & enregistrement
gan: Rumsey, Francis.
Cyhoeddwyd: (2008)

Timbres-poste.., livres... : vente, mercredi 18 décembre 2002 à 14h, Angers
Cyhoeddwyd: (2002)

Impôts [Dossier].
Cyhoeddwyd: (2002)

Bagages enregistrés : journal de voyage en Méditerranée
gan: Waugh, Evelyn, 1903-1966.
Cyhoeddwyd: (1988)

Nouveaux timbres, nouvelle sensibilité au XVIIIe siècle.
Cyhoeddwyd: (1998)

Nouveaux timbres, nouvelle sensibilité au XVIIIe siècle.
Cyhoeddwyd: (1999)

Guy de Pierrefeux. Le Revenant, propos et anecdotes autour de Caillaux.
gan: Pierrefeux, Daniel Auschitzky, dit Guy de.
Cyhoeddwyd: (1925)

Les révoltes du papier timbré 1675 : essai d'histoire événementielle
gan: Aubert, Gauthier, 1970-
Cyhoeddwyd: (2014)

L' enregistrement sonore [Dossier].
Cyhoeddwyd: (2006)

Quels impôts demain ?
gan: Timbeau, Xavier.
Cyhoeddwyd: (2022)

Quels impôts demain ?
gan: Timbeau, Xavier.
Cyhoeddwyd: (2022)

Nouveau code annoté de l'enregistrement, du timbre et des droits de greffe et d'hypothèques, par M. L. Gagneraux,... et par plusieurs autres jurisconsultes.
gan: Gagneraux, L.
Cyhoeddwyd: (1856)

De l'Impôt : Discours
gan: Babled.
Cyhoeddwyd: (1876)

Gestes, fragments, timbres : la musique de György Kurtag : en l'honneur de son 80e anniversaire : actes du colloque des 29, 30 et 31 mai 2006 à l'Institut hongrois de Paris
Cyhoeddwyd: (2009)

Le salon du Timbre et de l'Ecrit [Dossier].
Cyhoeddwyd: (2006)

Les cartes postales d'artistes les plus timbrés
gan: Nataf, Natacha.
Cyhoeddwyd: (2014)

Théorie de l'impôt.
gan: Mirabeau, Victor Riqueti, Marquis de.
Cyhoeddwyd: (1760)

Théorie de l'impôt.
gan: Mirabeau, Victor Riqueti, Marquis de.
Cyhoeddwyd: (1761)

Philosophie de l'impôt
gan: Nemo, Philippe, 1949-
Cyhoeddwyd: (2017)

Traité de l'administration des contributions directes... par M. Gervaise,...
gan: Gervaise, P.-C.
Cyhoeddwyd: (1847)

Code général des impôts : annoté
Cyhoeddwyd: (2019)

Des signaux comprimés à l'enregistrement
gan: Pajot, Philippe.
Cyhoeddwyd: (2010)

Les Impôts directs sous l'Ancien Régime, principalement au XVIIIe siècle, par Marcel Marion,...
gan: Marion, Marcel, 1857-1940.
Cyhoeddwyd: (1910)

Directions spirituelles... I. Des Tentations.
gan: François de Sales, saint, 1567-1622.
Cyhoeddwyd: (1877)

L'Impôt sur le revenu
gan: Allix, Edgard.
Cyhoeddwyd: (1926)

Histoire de l'impôt : par Henry Laufenburger,...
gan: Laufenburger, Henry.
Cyhoeddwyd: (1954)

Jean Villain. Le Recouvrement des impôts directs sous l'Ancien régime. Préface de Georges Bourgin,...
gan: Villain, Jean-Paul-Louis.
Cyhoeddwyd: (1952)

Administration de l'enregistrement : 1791-1940 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q
Cyhoeddwyd: (1998)

Code de l'enregistrement... 5e éd.
gan: Dalloz.
Cyhoeddwyd: (1910)

Guide pratique du mixage, sonorisation et enregistrement
gan: Haidant, Lionel (1957-....).

Code-manuel des contributions directes. Manuel du contôleur.
Cyhoeddwyd: (1857)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1