Proposition inutilement faite par M. d'Éprémesnil à l'Assemblée [sur l'inviolabilité de la personne royale]... le 28 mars 1791, suivie d'un apperçu de l'opinion qu'il aurait prononcée, s'il avait eu la liberté de parole... [Signé : Du Val d'Éprémesnil].

Documents similaires

• Avertissement de M. d'Éprémésnil à l'occasion de trois libelles anonymes qu'il a reçus de Beaucaire par la poste [31 janvier 1789].
  par: Éprémesnil, Jean-Jacques Duval d'.
• Lettres de M. d'Éprémesnil et de M. de La Fayette, à l'occasion de la soirée du... 28 février 1791, contenant la réponse à certaines impostures imprimées... contre M. d'Éprémesnil sur le même sujet... [6 et 8 mars 1791.].
  par: La Fayette, Marie-Joseph-Paul-Roch-Yves-Gilbert Du Motier, Mis de.
• L'inviolabilité des traité s
  par: Taube, Mihajl Aleksandrovič (1869-1961).
  Publié: 2008
• Einstein, s'il vous plaît
  par: Carrière, Jean-Claude, 1931-2021.
  Publié: 2007
• Le Cerveau aurait-il un sexe ?
  par: Verdie, M.
  Publié: 1984