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39826

Rapport fait au Conseil général département de Mayenne et Loire par le bureau du bien public sur le jardin botanique de la ville d'Angers et dont l'insertion au procès-verbal et l'impression ont été ordonnées : Séance du vendredi 25 novembre 1791.

Publié 1791

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39827

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

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39828

Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Montmorin, Armand Marc, comte de, 1746-1792.
Publié 1791

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39829

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

par Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publié 1792

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39830

Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792.

par Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, dit Y. Baralère.
Publié 1792

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39831

Copie de la lettre de M. de La Fayette, commandant de l'armée du centre, à Givet, en date du 2 mai 1792...

par La Fayette, Marie-Joseph-Paul-Roch-Yves-Gilbert Du Motier, Mis de.
Publié 1792

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39832

Lettres sur la Grèce, par Savary ; avec la carte géographique des parties de l'Asie-mineure, et des isles de la Grèce, que l'auteur a visitées...

par Savary.
Publié 1792

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39833

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

par Ducos, Jean-François.
Publié 1792

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39834

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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39835

Discours prononcé à la barre de la Convention nationale, par le citoyen Delaage au nom des volontaires du premier bataillon de Mayenne-et-Loire, le 28 octobre 1792...

par Delaage.
Publié 1792

Livre

39836

Rapport et projet de décret sur la représentation des colonies et possessions extérieures de l'Empire français, présentés au nom du comité colonial, par Jean-François-Honoré Merlet,...

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

Livre

39837

Opinion de Jean-François Merlet,... sur la question de la représentation des colonies dans le Corps législatif.

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

Livre

39838

Carte de la France, divisée en départemens et districts : vérifée au Comité de Constitution, dédiée et présentée à l'Assemblée Nationale constituante en l'année 1790

par Chanlaire, Pierre Gilles, 1758-1817.
Publié 1792

Carte

39839

Appel au tribunal de l'opinion publique. Du rapport de M. Chabroud et du Décret rendu par l'Assemblée nationale le 2 octobre 1790. Examen du Mémoire du duc d'Orléans et du plaidoyer du comte de Mirabeau, et nouveaux éclaircissemens sur les crimes du 5 et du 6 octobre 1789...

par Mounier, Jean-Joseph, 1758-1806.
Publié 1790

Livre

39840

Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire...

Publié 1790

Livre

39841

Le Despotisme dévoilé, ou Mémoires de Henri Masers de Latude, détenu pendant trente-cinq ans dans diverses prisons d'État, rédigés sur les pièces originales par M. Thiéry,...

par Thiéry, avocat.
Publié 1790

Livre

39842

Encyclopédie méthodique. Tableau encyclopédique et méthodique des trois règnes de la nature. Ornithologie. Par M. l'abbé Bonnaterre.

par Bonnaterre, Pierre-Joseph, Abbé.
Publié 1790

Livre

39843

Catéchisme à l'usage du diocèse d'Angers imprimé par ordre de Monseigeur... Michel-François Couet du Viviers de Lorry, évêque d'Angers.

Publié 1790

Livre

39844

Orbis antiqui monumentis suis illustrats primae lineae.

par Oberlinus, Jer. Iacob.
Publié 1790

Livre

39845

Aperçu d'une nouvelle organisation de la Justice et de la Police en France. 1.er Juin 1790.

par Sieyès, Emmanuel-Joseph, 1748-1836.
Publié 1790

Livre

39846

Mandement de Monseigneur l'évêque d'Angers, qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces de la nomination des administrateurs du département de Maine et Loire.

par Couet du Viviers de Lorry, Michel-François.
Publié 1790

Livre

39847

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

39848

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

39849

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

39850

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

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