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296526

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié 1792

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296527

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

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296528

Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

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296529

Lettres sur la Grèce, par Savary ; avec la carte géographique des parties de l'Asie-mineure, et des isles de la Grèce, que l'auteur a visitées...

par Savary.
Publié 1792

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296530

Le Véritable portrait de nos législateurs, ou Galerie des tableaux exposés à la vue du public depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 1er octobre 1791. [Par E.-L.-A. Dubois de Crancé.].

par Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis.
Publié 1792

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La Nouvelle Héloïse, ou Lettres de deux amans habitans d'une petite ville au pied des Alpes, recueillies et publiées par J. J. Rousseau...

par Rousseau, Jean-Jacques, 1712-1778.
Publié 1792

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296532

Le Martirologe, ou l'Histoire des martyrs de la Révolution

par Peltier, Jean-Gabriel.
Publié 1792

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296533

Encyclopédie méthodique. Dictionnaire des jeux, faisant suite au tome III des "Mathématiques". [Par J. Lacombe.].

par Lacombe, Jacques, avocat.
Publié 1792

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$Encyclopédie méthodique. Dictionnaire encyclopédique des amusemens des sciences mathématiques et physiques, des procédés curieux des arts... [Par Jacques Lacombe.].$

Encyclopédie méthodique. Dictionnaire encyclopédique des amusemens des sciences mathématiques et physiques, des procédés curieux des arts... [Par Jacques Lacombe.].

par Lacombe, Jacques, avocat.
Publié 1792

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Voyage dans l'hémisphere austral, et autour du monde, fait sur les vaisseaux du roi, L'Aventure & La Résolution, en 1772, 1773, 1774 & 1775 ; écrit par Jacques Cook... dans lequel on a inséré la relation du capitaine Furneaux, & celle de MM. Forster. Traduit de l'anglois. Ouvrage enrichi de plans, cartes, planches ... par M. Hodges.

par Cook, James, 1728-1779.
Publié 1792

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Lettres choisies de Charles Villette sur les principaux évènemens de la Révolution.

par Villette, Charles.
Publié 1792

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Code municipal ou bréviaire des officiers municipaux,...

Publié 1792

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Dénonciation aux Français catholiques des moyens employés par l'Assemblée nationale pour détruire en France la religion catholique, par Henri-Alexandre Audainel, comte d'Entragues. 2me édition... suivie de la Lettre de M. le comte d'Entragues à M. le cardinal de Loménie, et terminée par : Point d'accommodement.

par Antraigues, Emmanuel-Louis-Henri de Launay, comte d'.
Publié 1792

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Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

par Ducos, Jean-François.
Publié 1792

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Étrennes lyriques, anacréontiques, présentées à Madame. Année 1792.

Publié 1792

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Convention nationale. Adresse des citoyens du fauxbourg Saint-Antoine, section des quinze-vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-nouvelle, à la Convention nationale, lue à la barre le 20 octobre 1792, l'an premier de la République, par le patriote Gonchon. Imprimée et envoyée aux 83 départemens, par ordre de la Convention nationale.

Publié 1792

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Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

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Rapport sur la pétition de M. de Rossel, fait au nom du Comité d'instruction publique, par M. Quatremère, le 25 avril 1792...

par Quatremère de Quincy, Antoine-Chrysostôme.
Publié 1792

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Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

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Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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296549

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

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296550

Rapport sur l'augmentation des commis au bureau général de la liquidation, fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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