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315326

Extrait du registre des délibérations du Comité d'instruction publique. Du 16 floréal, l'an 3e... [signé Chaube, Dumont].

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315327

Les Administrateurs du département de Maine et Loire à leurs concitoyens [signé Coulonnier].

Article de revue

315328

Proclamation du 21 floréal, l'an troisième... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens.

Article de revue

315329

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

Article de revue

315330

Arrêté du département de Maine et Loire. Séance publique du 27 floréal, an troisième...

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315331

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

par Treilhard, Jean-Baptiste, Cte.

Article de revue

315332

Extrait du procès-verbal de la séance de la Convention nationale du 17 prairial, an III, dans laquelle les citoyens Van-Grasveld et de Sitter ont été reconnus et proclamés ambassadeurs de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française.

Article de revue

315333

Le Comité de législation aux présidens, administrateurs, procureurs-généraux syndics.

Article de revue

315334

Loi par laquelle les citoyens Blauw et Meyer sont reconnus et proclamés ministres plénipotentiaires de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française. Du 4 messidor, l'an troisième...

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315335

Discours prononcé par Boissy d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du premier thermidor, l'an troisième...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

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315336

Discours prononcé par le citoyen Daunou, président de la Convention nationale, dans la séance du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

Article de revue

315337

Hymnes chantés dans la séance de la Convention nationale du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

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315338

Rapport fait... au nom de la Commission des onze, par P.-C.-L. Baudin,... dans la séance du 1er fructidor l'an III.

par Baudin, Pierre-Charles-Louis, député des Ardennes.

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315339

Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République, prononcé par Boissy d'Anglas,... dans la séance de la Convention nationale du 6 fructidor, l'an 3e...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

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315340

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III.... Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Mailhe, Jean-Baptiste, 1750-1834.

Livre

315341

Rapport fait par Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 21 fructidor l'an troisième...

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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315342

Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale dans la séance du 3e jour complémentaire de l'an 3 de la République française, une et indivisible [19 septembre 1795], par le citoyen C. Alex. Ysabeau,...

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315343

Recherches sur les causes des maladies charbonneuses dans les animaux, leurs caractères, les moyens de les combattre et de les prévenir, par F.-H. Gilbert,...

par Gilbert, François-Hilaire.

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315344

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 25e jour de thermidor, l'an troisième...

Article de revue

315345

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 4 fructidor, l'an 3e...

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315346

Loi relative aux émigrés de Toulon, rentrés sur le territoire français. Du 20 fructidor, l'an 3e...

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315347

Traité de paix entre la République française et le landgrave de Hesse-Cassel.

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315348

Arrêté des Comités de salut public et des finances, réunis, additionnel à celui du 16 fructidor, relatif aux préposés des diverses agences de la commission des approvisionnements. Du 24 fructidor, an troisième...

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315349

Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui ordonne la confiscation et la vente des grains saisis en contravention à l'arrêté du 8 fructidor. Du 27 fructidor, an 3e...

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315350

Adresse présentée à la Convention nationale dans la séance du 11 fructidor au nom des sections du Mail et des Champs-Elisées à Paris ; Réponses du président, et discours, prononcés à cette occasion par trois représentans du peuple. Imprimés par ordre de la Convention nationale.

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