Résultats de la recherche

296476

Atlas National de France. N°139. Département des Basses Pyrénées : Décrété le 8 février 1790 par l'Assemblée Nationale, Divisé en 6 districts et en .. cantons.

Publié 1790

Accéder au texte intégral

Carte

296477

Histoire de la Révolution de 1789, et de l'établissement d'une Constitution en France, précédée de l'exposé rapide des administrations successives qui ont déterminé cette révolution mémorable, par deux amis de la liberté. [Par Kerversau, G. Clavelin, Lombard de Langres, Lériguet et Caignart de Mailly.].

par Lombard de Langres, Vincent, pseud. A. Grégoire.
Publié 1790

Livre

296478

Vie privée et ministérielle de M. Necker, directeur général des finances, par un citoyen.

par Rutlidge, James, dit Jean-Jacques Rutledge, pseud. K. S. Webx.
Publié 1790

Livre

296479

Vie privée et ministérielle de M. Necker, directeur général des finances, par un citoyen.

par Rutlidge, James, dit Jean-Jacques Rutledge, pseud. K. S. Webx.
Publié 1790

Livre

296480

Détail exact et authentique de ce qui s'est passé à Angers les 4, 5, 6 et 7 de septembre 1790.

Publié 1790

Livre

296481

Extrait des registres des délibérations de MM. de la députation du département d'Angers à l'Assemblée nationale.

Publié 1790

Article de revue

296482

Adresse et pétition à Messieurs du district d'Angers, département de Maine et Loire...

Publié 1790

Livre

296483

Révolution frappante dans l'état et les moeurs des femmes, par M. Rangeard,...

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Publié 1790

Livre

296484

Discours sur le progrès des sciences et des arts sous le règne de Louis le Grand [Signé : Rangeard.].

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Publié 1790

Livre

296485

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

296486

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

296487

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

296488

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

296489

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

Publié 1790

Livre

296490

Loi relative à la formation des tableaux des tribunaux d'appel de chaque district : donnée à Paris, le 1er décembre 1790.

Publié 1790

Livre

296491

Tableau des citoyens actifs de la ville de Saumur avec désignation des éligibles.

Publié 1790

Article de revue

296492

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

296493

Procès-verbal des séances tenues par les Jeunes Citoyens de Bretagne et d'Anjou, extraordinairememnt assemblés en la ville de Pontivy, le 15 janvier 1790.

Publié 1790

Article de revue

296494

L'Observateur provincial. Réglement de la Société des amis de la Constitution.

L'Observateur provincial. No 16 : Réglement de la Société des amis de la Constitution.

Publié 1790

Article de revue

296495

L'Assemblée nationale aux François : 11 février 1790.

Publié 1790

Article de revue

296496

Bref état de la situation présenté par Messieurs les administrateurs du Bureau de charité aux habitans de la ville de Saumur.

Publié 1790

Article de revue

296497

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Livre

296498

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts. Du 28 août 1790... Décret de l'Assemblée nationale du 23 août 1790.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Livre

296499

Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Article de revue

296500

Discours prononcé... à l'ouverture de l'Assemblée générale des Trois états de la province d'Anjou, le 16 mars 1789

par La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin, (1742-1828), comte de.
Publié 1789

Livre

Restreindre la recherche