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296226

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur la suppression des offices d'arpenteurs, architectes, expert-jurés, et greffiers des bâtimens, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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296227

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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296228

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 5 livres... [Signé : Le Couteulx, Gatteaux, Firmin Didot, Pierre Didot l'aîné, Ferrier, Amelot.].

Publié 1792

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296229

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 25 livres... [Signé : Gatteaux, P. Didot l'aîné, Gérard et de La Marche].

Publié 1792

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296230

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 300 et de 200 livres... [Signé : Firmin Didot, P. Didot l'aîné, Gatteaux, Le Couteulx, Ferrier, et Amelot.].

Publié 1792

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296231

Arrêté de la municipalité de Saumur, portant règlement formé d'après l'avis des officiers commandans de bataillons pour l'exécution, dans cette ville, de la loi concernant le service de la Garde nationale [signé Cailleau].

Publié 1792

Article de revue

296232

Pièces trouvées dans le secrétaire du roi, lues à l'Assemblée nationale le 15 août 1792.

Publié 1792

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296233

Pièce trouvée dans l'un des secrétaires du cabinet du roi par MM. les commissaires envoyés aux Tuileries...

Publié 1792

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296234

Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792...

Publié 1792

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296235

Dictionnaire des arts de peinture, sculpture et gravure. Par M. Watelet,...; & M. Levesque,... Tome premier [-cinquième].

par Watelet, Claude-Henri.
Publié 1792

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296236

Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Agriculture.

Publié 1792

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296237

De Synodo diocesana. Tomus primus.

par Benoît XIV, 1675-1758, pape.
Publié 1792

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296238

Le Prince de Condé.

par Boursaut.
Publié 1792

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296239

Abregé du Catéchisme dogmatique et pratique à l'usage de ceux qui veulent conserver la foi dans les circonstances présentes.

Publié 1792

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296240

Catéchisme dogmatique et pratique sur l'obéissance due à l'Eglise, à l'usage de ceux qui veulent conserver la foi dans les circonstances présentes.

Publié 1792

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296241

Fragment de Gallus.

par Catulle, 0087?-0052? av. J.-C.
Publié 1792

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296242

Constitution de l'Angleterre, ou état du gouvernement anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l'Europe. I. II.

par Lolme, Jean Louis de, 1740-1806.
Publié 1792

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296243

Lettres à Emilie sur la Mythologie par M. de Moustier (2e éd.).

par Demoustier, Charles-Albert.
Publié 1792

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296244

Pensées théologiques relatives aux erreurs du temps par le R.P. Nicolas Jamin...

par Jamin, Nicolas.
Publié 1792

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296245

Nouvelle procédure criminelle.

par Levasseur.
Publié 1792

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296246

Adresse des savoisiens residans à Paris à la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792...

Publié 1792

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296247

Les Saisons poëme

par Thomson, James, 1700-1748.
Publié 1792

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296248

Lettre de Louis-François-Sébastien Viger à ses commettans.

par Viger, Louis-François-Sébastien.
Publié 1792

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296249

Compte rendu au roi, de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791, concernant les prêtres non assermentés...

Publié 1792

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296250

Rapport fait par Joseph Delaunay,... au nom de la Commission extraordinaire relative aux honneurs à rendre à la mémoire de Beaurepaire, commandant le premier bataillon de Mayenne-et-Loire, dans la séance du 12 septembre 1792.

par Delaunay, Joseph.
Publié 1792

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