Résultats de la recherche

239301

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur la suppression des offices d'arpenteurs, architectes, expert-jurés, et greffiers des bâtimens, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

239302

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

Livre

239303

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 5 livres... [Signé : Le Couteulx, Gatteaux, Firmin Didot, Pierre Didot l'aîné, Ferrier, Amelot.].

Publié 1792

Livre

239304

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 25 livres... [Signé : Gatteaux, P. Didot l'aîné, Gérard et de La Marche].

Publié 1792

Livre

239305

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 300 et de 200 livres... [Signé : Firmin Didot, P. Didot l'aîné, Gatteaux, Le Couteulx, Ferrier, et Amelot.].

Publié 1792

Livre

239306

Arrêté de la municipalité de Saumur, portant règlement formé d'après l'avis des officiers commandans de bataillons pour l'exécution, dans cette ville, de la loi concernant le service de la Garde nationale [signé Cailleau].

Publié 1792

Article de revue

239307

Pièces trouvées dans le secrétaire du roi, lues à l'Assemblée nationale le 15 août 1792.

Publié 1792

Livre

239308

Pièce trouvée dans l'un des secrétaires du cabinet du roi par MM. les commissaires envoyés aux Tuileries...

Publié 1792

Livre

239309

Dictionnaire des arts de peinture, sculpture et gravure. Par M. Watelet,...; & M. Levesque,... Tome premier [-cinquième].

par Watelet, Claude-Henri.
Publié 1792

Livre

239310

De Synodo diocesana. Tomus primus.

par Benoît XIV, 1675-1758, pape.
Publié 1792

Livre

239311

Catéchisme dogmatique et pratique sur l'obéissance due à l'Eglise, à l'usage de ceux qui veulent conserver la foi dans les circonstances présentes.

Publié 1792

Livre

239312

Lettres à Emilie sur la Mythologie par M. de Moustier (2e éd.).

par Demoustier, Charles-Albert.
Publié 1792

Livre

239313

Adresse des savoisiens residans à Paris à la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792...

Publié 1792

Livre

239314

Les Saisons poëme

par Thomson, James, 1700-1748.
Publié 1792

Livre

239315

Lettre de Louis-François-Sébastien Viger à ses commettans.

par Viger, Louis-François-Sébastien.
Publié 1792

Livre

239316

Rapport fait par Joseph Delaunay,... au nom de la Commission extraordinaire relative aux honneurs à rendre à la mémoire de Beaurepaire, commandant le premier bataillon de Mayenne-et-Loire, dans la séance du 12 septembre 1792.

par Delaunay, Joseph.
Publié 1792

Livre

239317

Rapport et projet de décret sur la représentation des colonies et possessions extérieures de l'Empire français, présentés au nom du comité colonial, par Jean-François-Honoré Merlet,...

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

Livre

239318

Opinion de Jean-François Merlet,... sur la question de la représentation des colonies dans le Corps législatif.

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

Livre

239319

Opinion prononcée à l'Assemblée nationale par Joseph Delaunay... sur la pétition du général Lafayette en la séance du 20 juillet.

par Delaunay, Joseph, 1752-1794.
Publié 1792

Livre

239320

Bref de Notre Tres Saint Père le pape Pie VI portant d'iteratives monitions particulièrement aux évêques consécrateurs au assistans, aux faux évêques consacrés et intrus et à leurs vicaires, aux evêques qui ont prêté le serment civique, aux curés intrus, aux vicaires et à tous les autres prêtres délégués par les prêtres intrus dans le royaume de France... donné à Rome, le 19 mars 1792.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1792

Livre

239321

Encyclopédie méthodique. Assemblée nationale constituante. Contenant l'histoire de la Révolution, les débats et les actes de l'Assemblée, avec la collection des lois ou décrets sanctionnés par le Roi. Tome second. Contenant les débats qui ont eu lieu dans l'Assemblée, tant sur les objets législatifs, que sur les événements qui ont occupé les séances

par Peuchet, Jacques.
Publié 1792

Livre

239322

Accord des vrais principes de l'Église, de la morale et de la raison sur la constitution civile du clergé de France, par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante. [Par J. Lebreton.] - Lettre des évêques constitutionnels, membres de l'Assemblée constituante, au pape, en lui envoyant l'ouvrage fait pour la défense de la constitution civile du clergé.

par Lebreton, Joachim.
Publié 1792

Livre

239323

Arrété du directoire du département de Mayenne et Loire, séance du 30 mars 1792...

Publié 1792

Livre

239324

Mandement de M. l'évêque du département de Mayenne et Loire, qui permet l'usage des oeufs pendant le carême prochain excepté la Semaine sainte.

par Pelletier, Hugues, Evêque d'Angers.
Publié 1792

Livre

239325

Discours prononcé à la Convention nationale, au nom des membres de l'Assemblée nationale législative, par M. François (de Neufchâteau), le 21 septembre 1792...

par François de Neufchâteau, Nicolas Louis, 1750-1828.
Publié 1792

Livre

Restreindre la recherche