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239251

Les Administrateurs du département de Maine et Loire à leurs concitoyens de tous les départemens.

Publié 1793

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239252

Extrait tiré des Affiches de Tours du 29 juillet 1793.

Publié 1793

Article de revue

239253

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au Peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

Publié 1793

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239254

Lettre du citoyen Charlery, commissaire du département près l'armée.

par Charlery.
Publié 1793

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239255

Abrégé de l'institution et instruction chrétienne... sur l'édition italienne de 1784. [Par V. Flauto.] Nouvelle édition.

par Flauto, Vincenzo.
Publié 1792

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239256

De l'Esprit des religions, par Nicolas Bonneville... Nouvelle édition. - Appendices à la seconde édition de l'÷Esprit des religions÷...

par Bonneville, Nicolas de.
Publié 1792

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239257

Lettre de M. Rolland, ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale. [3 septembre 1792. Signé : Rolland.].

par Roland de La Platière, Jean-Marie.
Publié 1792

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239258

Adresse de l'Assemblée nationale aux Français du 19 septembre 1792... (rédigée par Condorcet.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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239259

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

par Crestin, Jean-François.
Publié 1792

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239260

Opinion de P.-P. Baignoux,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcée à l'Assemblée nationale, le 31 mars 1792.

par Baignoux, Pierre-Philippe.
Publié 1792

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239261

Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcés le... 31 mars 1792...

par Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Publié 1792

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239262

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

par Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publié 1792

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239263

Opinion de Jacob Dupont,... sur les moyens d'accélérer l'assiette et la rentrée des contributions... [28 février 1792.].

par Dupont, Jacob.
Publié 1792

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239264

Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792.

par Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, dit Y. Baralère.
Publié 1792

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239265

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

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239266

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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239267

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

par Éliars, Augustin-Jacques d'.
Publié 1792

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239268

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié 1792

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239269

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

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239270

Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

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239271

Lettres sur la Grèce, par Savary ; avec la carte géographique des parties de l'Asie-mineure, et des isles de la Grèce, que l'auteur a visitées...

par Savary.
Publié 1792

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239272

Encyclopédie méthodique. Dictionnaire des jeux, faisant suite au tome III des "Mathématiques". [Par J. Lacombe.].

par Lacombe, Jacques, avocat.
Publié 1792

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239273

$Encyclopédie méthodique. Dictionnaire encyclopédique des amusemens des sciences mathématiques et physiques, des procédés curieux des arts... [Par Jacques Lacombe.].$

Encyclopédie méthodique. Dictionnaire encyclopédique des amusemens des sciences mathématiques et physiques, des procédés curieux des arts... [Par Jacques Lacombe.].

par Lacombe, Jacques, avocat.
Publié 1792

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239274

Voyage dans l'hémisphere austral, et autour du monde, fait sur les vaisseaux du roi, L'Aventure & La Résolution, en 1772, 1773, 1774 & 1775 ; écrit par Jacques Cook... dans lequel on a inséré la relation du capitaine Furneaux, & celle de MM. Forster. Traduit de l'anglois. Ouvrage enrichi de plans, cartes, planches ... par M. Hodges.

par Cook, James, 1728-1779.
Publié 1792

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239275

Lettres choisies de Charles Villette sur les principaux évènemens de la Révolution.

par Villette, Charles.
Publié 1792

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