Résultats de la recherche

326

Procès-verbal des séances tenues par les Jeunes Citoyens de Bretagne et d'Anjou, extraordinairememnt assemblés en la ville de Pontivy, le 15 janvier 1790.

Publié 1790

Article de revue

327

La Maçonnerie noire ou la vérité sur l'intégrisme : d'après les documents authentiques du procès de béatification de S. [Saint] Pie X

par Ducaud-Bourget, François, 18..-19.
Publié 1974

Livre

328

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable

par Guinchard, Serge, 1946-
Publié 2021

Livre

329

Second procès-verbal de l'Assemblée générale des trois ordres de la province de Dauphiné tenue dans la ville de Romans, le 2 novembre 1788.

par Mounier, Jean-Joseph, 1758-1806.
Publié 1788

Livre

330

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 25 livres... [Signé : Gatteaux, P. Didot l'aîné, Gérard et de La Marche].

Publié 1792

Livre

331

Le procès de l'attentat commis contre Guillaume le Taciturne, prince d'Orange, 18 mars 1582 : étude critique de documents inédits

par Meyer, Albert de, 1887-1952.
Publié 1933

Livre

332

Brancusi contre Etats-Unis : un procès historique, 1928

Publié 2003

Livre

333

Procès des ministres de Charles X. Nouvelle édition mise dans un meilleur ordre que les éditions précédentes et contenant la relation exacte des débats et des plaidoyers.

Publié 1831

Livre

334

Jurisprudence communale et municipale, ou Exposition raisonnée des Lois et de la Jurisprudence, concernant les Biens, les Dettes et les Procès des Communes, par A. C. Guichard,...

par Guichard, Auguste-Charles, 1760-18.
Publié 1820

Livre

335

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 5 livres... [Signé : Le Couteulx, Gatteaux, Firmin Didot, Pierre Didot l'aîné, Ferrier, Amelot.].

Publié 1792

Livre

336

Le Curé d'Ars : saint Jean-Marie-Baptiste Vianney, 1786-1859 : d'après toutes les pièces du procès de canonisation et de nombreux documents inédits

par Trochu, Francis, 1877-1967.
Publié 1987

Livre

337

Le Code de droit canonique : commentaire succinct et pratique des jugements - des causes de béatification et de canonisation - de certaines causes cléricales

Le Code de droit canonique : Tome 4, Des Procès : commentaire succinct et pratique des jugements - des causes de béatification et de canonisation - de certaines causes cléricales

par Cance, Adrien, sulpicien.
Publié 1949

Livre

338

Procès-verbal des cérémonies qui ont eu lieu, à Angers, pendant le séjour de Son Altesse Royale le Duc d'Angoulême dans cette ville

Publié 1814

Livre

339

Coustumes du duché et bailliage de Touraine... [rédigées par C. de Thou, B. Faye et J. Viole] avec [le procès-verbal, et] les annotations de maistre Estienne Pallu,...

Publié 1661

Livre

340

Procès des frères et de l'ordre du Temple, d'après des pièces inédites publiées par M. Michelet et des documents imprimés anciens et nouveaux, par M. Lavocat,...

par Lavocat, Louis-Léon-Lucien.
Publié 1888

Livre

341

Vie de sainte Marguerite de Cortone, pénitente du tiers-ordre de Saint-François, extraite des ÷Bollandistes÷ et du procès de sa canonisation, par l'abbé J.-B. Bergier,...

par Bergier, Jean-Baptiste, Abbé.
Publié 1856

Livre

342

De l'hérétique à la sainte : les procès de Jeanne d'Arc revisités : actes du Colloque international de Cerisy (1er-4 octobre 2009)

Publié 2012

Livre

343

Note historique sur les procès de Marie-Antoinette d'Autriche, reine de France, et de Madame Élisabeth de France au Tribunal révolutionnaire, par M. Chauveau-Lagarde, avocat, leur défenseur.

par Chauveau-Lagarde, Claude-François.
Publié 1816

Livre

344

Phantôme du Jansénisme [3ème édition] [par Antoine Arnauld]. Procès de calomnie [par Antoine Arnauld]. Mémorial touchant l'accusation de Jansénisme, de rigorisme, de nouveauté [par le P. Quesnel].

par Arnauld, Antoine, 1612-1694.
Publié 1714

Livre

345

Procès-verbal de réception et de prestation de serment de M. le Conseiller Portalis... de M.M. Jourde et Quéquet... et de M. de Vatimesnil... du 18 août 1824.

Publié 1824

Livre

346

Congrès géologique international : VIIIe Session à Paris en 1900 : Comité d'invitation : procès-verbaux des Séances

par Boule, Marcellin, 1861-1942.
Publié 1897

Livre

347

Rédiger avec succès lettres, e-mails et documents administratifs : le style administratif, lettre, e-mail, note administrative, note de synthèse, compte rendu, procès-verbal, rapport...

par Kadyss, Roselyne.
Publié 2020

Livre

348

Cattelan est-il l'auteur des œuvres qu'il n’a pas fabriquées ? Ce que la sociologie peut apporter à la compréhension d'un procès en art contemporain

par Dubois, Brianne.
Publié 2024

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Article en ligne

349

La Honte de l'épiscopat, ou le Procès de l'abbé Martini contre Mgr Place, ex-évêque de Marseille, plaidé à Rome devant la Congrégation plénière des cardinaux

par Martini, Jacques.
Publié 1879

Livre

350

Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 à l'an II conservés aux Archives nationales et dans les archives départementales

Publié 1891

Livre

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