Résultats de la recherche

426

La Henriade, poème épique en dix chants, suivie de l'Essai sur les guerres civiles et de l'Essai sur les poëtes, du Poëme de Fontenoy, des Discours sur l'homme, des Poëmes sur la loi naturelle et sur le désastre de Lisbonne, du Temple du goût et du Temple de l'amitié par Voltaire.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1862

Livre

427

De la Restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792 qui a aboli les substitutions, par H. Dard,...

par Dard, Henri-Jean-Baptiste.
Publié 1814

Livre

428

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

par Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Publié 1807

Livre

429

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

par Rivière, Hippolyte-Féréol.
Publié 1878

Livre

430

La Constitution allemande du 11 août 1919. La Révolution de novembre 1918. L'Unitarisme allemand. La Prusse et le Reich. La Question du Parlement professionnel. Le Système électoral. Les Organes du Reich : Reichstag, président, chancelier, ministres. Reichsrat. Les Droits individuels. Le Système des conseils : les Conseils d'entreprises, le Conseil économique provisoire. Les Lois de socialisation. Le Régime des charbons

par Brunet, René, 19..-...., médecin.
Publié 1921

Livre

431

Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile : études à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020

Publié 2021

Livre

432

Questions constitutionnelles. Le tiers parti, la responsabilité ministérielle, le droit d'adresse, la liberté de la presse, le colportage, le droit de réunion, le droit d'amendement, les candidatures officielles, l'organisation financière, la loi sur l'armée. Par M. Latour Du Moulin,... 3e éd.

par Latour Du Moulin, Pierre-Célestin.
Publié 1870

Livre

433

La Constitution de l'Angleterre considérée dans ses rapports avec la loi de Dieu et les coutumes de la paix sociale, précédée d'aperçus sommaires sur la nature du sol et l'histoire de la race, par M. F. Le Play,... avec la collaboration de M. A. Delaire,...

par Delaire, Alexis.
Publié 1875

Livre

434

Dieu et la République. 1re partie. Avant-propos d'un manuel de morale et de politique à faire sur Dieu, l'âme et les religions, l'homme, la famille, la patrie et le citoyen, le suffrage universel et le régime républicain, l'État et la loi, par M. Pernolet,...

par Pernolet, Charles-Claude-Philibert-Nicolas.
Publié 1883

Livre

435

Nouveau traité des brevets d'invention, commentaire théorique et pratique de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention et de la convention internationale d'union pour la protection de la propriété industrielle, du 20 mars 1883, comprenant un tableau analytique des législations étrangères, l'index de tous les termes techniques contenus dans l'ouvrage, un répertoire alphabétique détaillé des matières, par Ferdinand Mainié,...

par Mainié, Ferdinand.
Publié 1896

Livre

436

Discours prononcés par Mgr l'évêque d'Orléans [F. Dupanloup] à l'Assemblée nationale dans les séances des 15 mars, 28 mai, 7, 12, 14 et 16 juin 1875, pour appuyer le projet de loi présenté par M. le Cte Jaubert, sur la liberté de l'enseignement supérieur

par Dupanloup, Félix, 1802-1878.
Publié 1875

Livre

437

La construction du système français de formation professionnelle continue : retour sur l'accord du 9 juillet 1970 et de la loi du 16 juillet 1971 : actes des rencontres, les 29 mars et 27 novembre 2001

Publié 2004

Livre

438

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles, par H.-F. Rivière,... Avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... Publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration, pour le Code civil, de M. Poncet,... 38e édition, revue, corrigée et augmentée.

Publié 1910

Livre

439

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par P.-A. Laloy, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner : 1˚le message du Directoire exécutif concernant la loi qui doit déterminer le genre de preuves nécessaires aux ci-devant nobles et anoblis pour s'élever au rang de citoyens français ; 2˚les différentes pétitions et observations adressées au Conseil sur ce point ; 3˚de déterminer la forme dans laquelle devra être faite la preuve exigée par l'art. II de cette loi du 9 frimaire pour rendre l'exception applicable. Séance du 6 ventôse an VI.

par Laloy, Pierre-Antoine.

Livre

440

Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur étalissment dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
Publié 1845

Livre

441

Jurisprudence de la cour de cassation ou notices des arrêts les plus importants depuis 1791...

Revue

442

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

Livre

443

Oeuvres complètes Tome 5, Mélanges historiques, Lettres sur les Anglais ou Lettres philosophiques, Remarques, La Pyrrhonisme de l'histoire, La Défense de mon oncle, Un chrétien contre six Juifs, De quelques niaiseries, Lettres chinoises, indiennes, et Tartares, Les Honnêtetés littéraires, Fragments sur l'histoire, Des mensonges imprimés, Politique et législation, Le Droit des hommes et les usurputations des Papes, Le Cri des Nations, Commentaire sur le livre des délits et des peines, Prix de la justice et de l'humanité, Commentaire sur l'Esprit des lois, Diatribe à l'auteur des Ephémérides écrits pour les habitants du Mont-Jura et du Pays de Gex, Traité sur la tolérance, à l'occasion de la mort de Joan Calas, Eléments de la philosophie de Newton, Pièces relatives à la philosophie de Newton, Des singularités de la Nature etc...

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1869

Livre

444

Oeuvres complètes de Platon, publiées sous la direction de M. Émile Saisset,... traductions Dacier et Grou, avec notes et arguments de MM. E. Chauvet et A. Saisset,...

par Platon, 0427?-0348? av. J.-C.
Publié 1877

Livre

445

Oeuvres complètes de Platon. 10, Dialogues douteux, dialogues apocryphes, lettres et fragments

par Platon, 0427?-0348? av. J.-C.
Publié 1869

Livre

446

Alfred Picard,... Les Chemins de fer français, étude historique sur la constitution et le régime du réseau. Débats parlementaires, actes législatifs, réglementaires, administratifs, etc

par Picard, Alfred.
Publié 1884

Livre

447

Cours de droit administratif et de législation française des finances, avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public, par Th. Ducrocq,... 7e édition.

par Ducrocq, Théophile, professeur à la Faculté de droit de Paris.
Publié 1897

Livre

448

Oeuvres complètes de Montesquieu. Édition de Ch. Lahure.

par Montesquieu, Charles-Louis de Secondat, 1689-1755, Baron de la Brède et de.
Publié 1866

Livre

449

Oeuvres complètes Tome 3, La Henriade, Essai sur les guerres civiles en France, Dissertation sur la mort de Henri IV, Essai sur la poésie épique, La Pucelle, Discours en vers sur l'homme, Le Pour et le Contre, Poème sur la Loi Naturelle, Poème sur le Désastre de Lisbonne, Le Temple du Gout, Le Temple de l'Amitié, Sur les événements de l'année 1744, Poème de Fontenoi, Voyage à Berlin, Précis de L'Ecclésiaste et du Cantique des Cantiques, La Guerre civile de Genève, La Fête de Bellébat, La Bastille, La Mort de Mademoiselle Le Couvreur, La Police, sous Louis XIV, Sur la Campagne d'Italie, Apologie de la Fable, Jean qui pleure et Jean qui rit, L'Hôte et L'Hôtesse, Epîtres, Stance, Ode, Contes en vers, Satires, Poésies mêlées, Lettres en vers et en Prose.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

450

Oeuvres complètes. II

par Platon, 0427?-0348? av. J.-C.
Publié 1959

Livre

Restreindre la recherche