Résultats de la recherche

376

Établissements d'enseignement privés : rapports avec l'État : loi n˚59-1557 du 31 décembre 1959.

Publié 1997

Livre

377

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an II à celle de la loi du 17 nivôse suivant. Séance du 1er germinal an VI.

par Desmolin, Jean-Baptiste.

Livre

378

La déontologie dans la fonction publique : catégories A+, A, B et C : intègre les dispositions de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique

par Aubin, Emmanuel, 1970-
Publié 2019

Livre

379

De la loi sur l'organisation des corps administratifs par voie d'élection, suivi de quelques considérations sur la mendicité et les enfans trouvés. Par M. le vicomte de Bonald,...

par Bonald, Louis Gabriel Ambroise de, 1754-1840.

Livre

380

Loi par laquelle les citoyens Blauw et Meyer sont reconnus et proclamés ministres plénipotentiaires de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française. Du 4 messidor, l'an troisième...

Article de revue

381

L'État maître de pension, étude sur les internats universitaires. 3e édition... précédée de : l'État père de famille, examen de la loi Ferry, par le R. P. Lescoeur,...

par Lescoeur, Louis, de l'Oratoire, Le P.
Publié 1879

Livre

382

Les origines de l'enseignement spécial en France : les instances politiques nationales et la création des classes et des écoles de perfectionnement, le Parlement face au projet de loi, 1907-1909

Publié 1986

Livre

383

Institutes de l'empereur Justinien, nouvellement traduites par A.-M. Ducaurroy-Delacroix,... et augmentées... 1ůdu texte intégral des Novelles 118 et 127 ; 2ůd'extraits des autres Novelles et des lois du Code... 3ů.. de notes qui indiquent les variantes nécessaires pour rectifier les passages douteux ou altérés.

par Justinien I, empereur byzantin, 0482-0565.
Publié 1813

Livre

384

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...

par Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Publié 1821

Livre

385

Vers une procédure civile 2.0 : [actes issus du colloque organisé le 16 mars 2018 à Caen par l'institut Demolombe]

par Amrani-Mekki, Soraya, 1973-
Publié 2018

Livre

386

Dissertation et réflexions sur l'âge de tester dans la coutume d'Anjou, sur les dons faits entre époux mineurs, et sur la loi du 17 nivôse an 2, précédées des faits.

Livre

387

Manuel pratique du bibliothécaire : ; Suivi 1˚d'un lexique des termes du livre ; 2˚Des lois, décrets, etc., concernant les bibliothèques universitaires, de 1837 à 1894 bibliothèques publiques, bibliothèques universitaires, bibliothèques privées : Avec un plan, 64 figures et de nombreux tableaux

par Maire, Albert, 1856-
Publié 1896

Livre

388

Nouveau traité des vices rédhibitoires et de la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, ou Jurisprudence vétérinaire d'après les principes du Code civil et la loi modificatrice du 20 mai 1838... par Galisset,... et J. Mignon,...

par Galisset, Ch.-M.
Publié 1842

Livre

389

Essai sur l'histoire des Arabes avant l'Islamisme, pendant l'époque de Mahomet et jusqu'à la réduction de toutes les tribus sous la loi musulmane

par Caussin de Perceval, A. P.
Publié 1902

Livre

390

L'Organisation du travail, selon la coutume des ateliers et la loi du Décalogue, avec un précis d'observations comparées sur la distinction du bien et du mal dans le régime du travail, les causes du mal actuel et les moyens de réforme, les objections et les réponses

par Le Play, Frédéric, Pierre-Guillaume-Frédéric.
Publié 1888

Livre

391

La bioéthique en débat : quelle loi ? : [Cycle de conférences, 2019]

Publié 2020

Livre

392

Oeuvres complètes Tome 2, L'Héraclius espagnol, ou la Comédie fameuse, La Triumvisat, Les Scythes, Charlot, ou la Comtesse de Givry, Le Dépositaire, Le Baron d'Otrante, Les Deux Tonneaux, Les Quèbres, ou la Tolérance, Sophonisbe, Les Pélopides, ou Atrée et Tyeste, Les Lois de Minco, Don Phèdre, L'Hôte et L'Hôtesse, Irène, Agathocle, La Henriade, La Pucelle d'Orléans, Odes, Stances, Epitres, Satires, Contes en vers, Poésies mélées, Vers latins, Vers anglais.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1868

Livre

393

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Motion d'ordre faite par Louis-Thibault Dubois..., sur la nécessité de valider les soumissions faites sur les biens nationaux de toutes origines, en exécution de la loi du 28 ventôse an 4. Séance du 7 ventôse an 6.

par Dubois, Louis-Thibault.

Livre

394

Le rapport à la loi et à ses représentants est-il altéré par le contact des adolescents avec les acteurs de la chaîne pénale ? : Une revue systématique de la littérature

par Massez, Lisa.
Publié 2023

Accès au texte intégral

Article en ligne

395

Le rapport à la loi et à ses représentants est-il altéré par le contact des adolescents avec les acteurs de la chaîne pénale ? : Une revue systématique de la littérature

par Massez, Lisa.
Publié 2023

Article de revue

396

"On tue à chaque page !" : la loi de 1949 sur les publications destinées à la jeunesse

Publié 1999

Livre

397

La société à mission : la loi PACTE : enjeux pratiques de l'entreprise réinventée

par Cohen, Errol.
Publié 2019

Livre

398

Assistance des vieillards, infirmes et incurables, commentaire de la loi du 14 juillet 1905 et des règlements d'administration publique qui en assurent l'application, contenant en outre les instructions ministérielles et les circulaires des 16 avril et 18 août 1906, par Adrien Sachet,...

par Sachet, Adrien.
Publié 1907

Livre

399

Théologie et politique : Cent ans après la loi de 1905 : Actes du colloque tenu à l'Université Catholique de lyon les 26-28 janvier 2005

Publié 2007

Livre

400

Privilèges et hypothèques, commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, par M. Troplong,... Ce commentaire est suivi d'un appendice contenant : 1˚Le rapport [par M. Adolphe de Belleyme] et la discussion au Corps législatif ; 2˚les instructions [signées : Tournus] de la Direction générale des domaines et de l'enregistrement à ses agents, concernant l'interprétation de cette loi nouvelle.

par Troplong, Raymond-Théodore.
Publié 1856

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