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326

Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe), avec le texte des lois les plus usuelles, par A. Robert et E. Gasté,...

par Robert, Anatole-Édouard.
Publié 1872

Livre

327

Les lois religieuses des empereurs romains de Constantin à Théodose II (312-438). ; Code justinien ; Constitutions sirmondiennes Volume II, Code théodosien I-XV

par Mommsen, Theodor, 1817-1903.
Publié 2009

Livre

328

Une histoire naturelle du futur : ce que les lois de la biologie nous disent de l'avenir de l'espère humaine

par Dunn, Rob R., biologiste.
Publié 2022

Livre

329

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

Livre

330

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur, avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières ; ouvrage destiné à servir de prolégomènes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789, par M. Walker,...

par Walker, Jean-René.

Livre

331

Du Projet de loi qui interdirait les fonctions de l'Enseignement public ou libre aux membres des communautés religieuses non autorisées

par Besson, Paul.
Publié 1879

Livre

332

Instruction historique et pratique sur la loi d'enseignement adressée par Mgr l'évêque de Langres à MM. les curés de son diocèse.

Publié 1850

Livre

333

Explication pratique de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse, d'après les travaux parlementaires et la jurisprudence, par Gustave Dutruc,...

par Dutruc, Gustave.
Publié 1882

Livre

334

Les Congrégations et l'enseignement primaire, ou Explication de la loi du 30 octobre 1886... par l'abbé P. Paré,... 2e édition.

par Paré, Pierre-François-Henri, Abbé.
Publié 1887

Livre

335

Croitre ou disparaitre : la loi de Malthus, la surpopulation, le néomalthusisme, la dépopulation française, ses facteurs, les expédients, la solution positive

par Deherme, Georges, 1870-1937.
Publié 1910

Livre

336

L'émergence de l'instruction civique dans les programmes scolaires français : des origines de la loi de 1882 à 1914

par Mougniotte, Alain, 1958-
Publié 1989

Livre

337

Encyclopédie méthodique. Assemblée nationale constituante. Contenant l'histoire de la Révolution, les débats et les actes de l'Assemblée, avec la collection des lois ou décrets sanctionnés par le Roi. Tome second. Contenant les débats qui ont eu lieu dans l'Assemblée, tant sur les objets législatifs, que sur les événements qui ont occupé les séances

par Peuchet, Jacques.
Publié 1792

Livre

338

Faculté de droit de l'Université de Paris. Les Appellations d'origine (loi du 6 mai 1919). Thèse pour le doctorat... par Raymond Guérillon...

par Guérillon, Raymond.
Publié 1919

Livre

339

Trois Lettres... à l'occasion d'une loi votée... pour dépouiller les pauvres, orphelins, malades et vieillards des biens confiés aux Congrégations religieuses

par Faneau.
Publié 1895

Livre

340

Gardes nationales, gardes civiques, milices, réserves et colonies militaires dans les principaux États de l'Europe, lois et nouveaux décrets concernant l'organisation des gardes nationales françaises, par MM. Henri Nast,... et E. Delaroy,...

par Rautlin-Delaroy, Édouard de.
Publié 1852

Livre

341

De la Sépulture ecclésiastique, d'après les ss. canons et la loi civile en France, avec trois appendices : 1ůur les indulgences ¸in articulo mortis¸, 2ůur les bénédictions, 3ůur les préséances, par M. l'abbé Craisson,... 2e édition.

par Craisson, D., Abbé.
Publié 1868

Livre

342

Le code du capital : comment la loi crée la richesse capitaliste et les inégalités

par Pistor, Katharina, 1963-
Publié 2023

Livre

343

Patrimoine culturel et pratique culturelle en Bretagne : Les accommodements aux principes de la loi sur l'affectation culturelle des lieux de culte

par Queinnec, Hervé, 1964-
Publié 2014

Livre

344

Droit de l'eau : à jour de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (EMA) et de ses décrets d'application

par Drobenko, Bernard, 1952-
Publié 2007

Livre

345

L'Autorité et les autorités en régime de civilisation chrétienne : Utopie, foi, loi

L'Autorité et les autorités en régime de civilisation chrétienne : Tome XVII, Documents de travail 1993-1994 Utopie, foi, loi

Publié 1993

Livre

346

Recherches sur la législation et la tenue des actes de l'état civil... Suivies : 1° d'une notice sur la législation relative aux signatures et sur les anciennes signatures; 2) de recherches sur les lois romaines et françaises, puisées dans les écrits de Platon

par Berriat-Saint-Prix, Jacques, 1769-1845.
Publié 1842

Livre

347

Les Congrégations devant la loi, recueil des textes divers concernant les congrégations religieuses (années 1305 à 1905), précédé d'un aperçu historique et suivi de nombreuses indications de jurisprudence, par A. Treilhes,...

par Treilhes, Alfred.
Publié 1905

Livre

348

Discussion du Conseil d'Etat et du Tribunat sur le code civil, avec la rédaction définitive de chacune des lois qui le composent.

Publié 1841

Livre

349

Cour d'appel d'Angers. Audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1882. La Réforme de la loi sur les faillites

par Gallot, S.
Publié 1882

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350

L'Ancien Testament témoin du Christ. de la Genèse au Deutéronome

L'Ancien Testament témoin du Christ. 1, La loi ou les cinq livres de Moïse : de la Genèse au Deutéronome

par Vischer, Wilhelm, 1895-1988.
Publié 1949

Livre

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