Résultats de la recherche

301

Libert d'enseignement. Les débats de la Commission de 1849, discussion parlementaire et loi de 1850, par H. de Lacombe.

par Lacombe, Hilaire Mercier de, Auguste-Saint-Hilaire, Cte.
Publié 1879

Livre

302

Vers une nouvelle gouvernance publique ? : La nouvelle loi budgétaire, la culture administrative et les pratiques décisionnelles

par Trosa, Sylvie.
Publié 2005

Article de revue

303

Libert d'enseignement. Les débats de la Commission de 1849, discussion parlementaire et loi de 1850, par H. de Lacombe.

par Lacombe, Hilaire Mercier de, Auguste-Saint-Hilaire, Cte.
Publié 1899

Livre

304

Essai analytique sur les lois naturelles de l'ordre social, ou du Pouvoir, du ministre et du sujet dans la société. (Par le Vte L.-G.-A. de Bonald.).

par Bonald, Louis Gabriel Ambroise de, 1754-1840.
Publié 1840

Livre

305

Les Lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son Analyse raisonnée, son Traité, et ses Questions sur la procédure... par G.-L.-J. Carré,...

par Carré, Guillaume-Louis-Justin.
Publié 1824

Livre

306

Les Sociétés secrètes et la société, ou Philosophie de l'histoire contemporaine, par l'auteur du ÷Monopole universitaire destructeur de la religion et des lois÷ [le P. Nicolas Deschamps].

par Deschamps, Nicolas, Le P.
Publié 1874

Livre

307

Code des contributions directes, ou Recueil contenant dans un ordre méthodique, avec les annotations et développemens nécessaires, l'extrait des lois, ordonnances... qui régissent cette matière ; par A. Saurimont,...

par Saurimont, A.
Publié 1837

Livre

308

Oeuvres de Montesquieu, nouvelle édition, contenant l'éloge de Montesquieu, par M. Villemain, les notes d'Helvétius, de Condorcet, et le commentaire de Voltaire sur ÷l'Esprit des lois÷.

par Montesquieu, Charles-Louis de Secondat, 1689-1755, Baron de la Brède et de.
Publié 1819

Livre

309

Louis Rigaud,... La Française et la loi au XXe siècle. Les Droits de la femme. Droits publics. Droits privés. Droits politiques.

par Rigaud, Louis.
Publié 1927

Livre

310

Antisémitisme universitaire et concurrence de classe : la loi du numérus clausus en Hongrie entre les deux guerres

par Karady, Victor, 1936-
Publié 1980

Article de revue

311

Le Divorce d'après la loi talmudique chez les Marocains de confession israélite et les réformes actuelles en la matière

par Zagouri, Abraham.
Publié 1958

Livre

312

Université de Paris. Faculté des Lettres. Les Récits de voyages, sources de l'Esprit des lois de Montesquieu. Thèse pour le doctorat d'université présentée par Muriel Dodds, M. A. (Cantab).

par Dodds, Muriel.
Publié 1929

Livre

313

Université de Toulouse. Faculté de droit. Le Régime foncier et hypothécaire établi par les lois du 9 messidor an III et du 11 brumaire an VII, thèse pour le doctorat, par Henri Cazenavette,...

par Cazenavette, Henri.
Publié 1898

Livre

314

Code manuel des lois civiles ecclésiastiques, par Armand Ravelet,... 3e édition... mise au courant de la jurisprudence actuelle sur les Conseils de fabrique, etc., par Bernardin Gassiat,... Raphaël Trocmé,...

par Ravelet, Armand.
Publié 1873

Livre

315

Nouveau code des émigrés ou manuel pour l'exécution de la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'Etat, en vertu des lois sur les émigrés

par Naylies.
Publié 1825

Livre

316

Les Droits légaux et les moyens de défense des Catholiques français, devant la loi du 29 mars 1882, sur l'Enseignement primaire obligatoire

par Goy, Stéphan de, Avocat.
Publié 1882

Livre

317

Oeuvres complètes Tome 28, Politique et législation. tome 1, Les Droits des hhommes et les usurpations des Papes, Le Cri des Nations, Prix de la justice et de l'humanité, Commentaires sur l'esprit des lois.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1822

Livre

318

Sur les lois des 19 fructidor an V et du 22 floréal an VI. Réflexions générales sur la marche des factions et sur leurs résultats ; enfin, sur le point de ralliement que tous les citoyens ont intérêt d'adopter.

Livre

319

Faculté de droit de Paris. Loi du 8 février 1897 sur les domaines congéables. Thèse pour le doctorat... par Georges Le Grix,...

par Le Grix, Georges.
Publié 1898

Livre

320

La Lumière montre les ombres : Crise d'efficience et fondements du droit pénal de l'Eglise : Essai d'analyse au regard du canon 1311 du CIC/1983 et la loi suprême de la salus animarum

par Richer, Etienne, 1960-
Publié 2017

Livre

321

Les Projets de lois de M. J. Ferry, ministre de l'Instruction publique. Mémoire adressé à M. le Bon de Larcy et à M. N. Baragnon, sénateurs, par Mgr de Cabrières,...

par Cabrières, François-Marie-Anatole de Rovérié de, évêque de Montpellier.
Publié 1879

Livre

322

Code d'audience. Code pénal avec toutes les lois qui en ont modifié le texte et dispositions législatives spéciales sur la répression des crimes, délits et contraventions,... par M. H. Éloy,...

par Éloy, Henry.
Publié 1865

Livre

323

Malebranche. [Oeuvres complètes.]. 17. 1, Pièces jointes. [Des Lois du mouvement. Polémique avec Regis. Les Petites méditations. Polémique avec Le Valois.] Écrits divers. Publiés par Pierre Costabel, Armand Cuvillier, André Robinet...

par Malebranche, Nicolas, Le P., 1638-1715.
Publié 1960

Livre

324

Discours ; ˆLa ‰Liberté par l'Etude ; ˆLa ‰Loi est morte ; ˆLes ‰Juges intègres ; Pensées de Riquet ; Discours pour la Liberté

Discours ; La Liberté par l'Etude ; La Loi est morte ; Les Juges intègres ; Pensées de Riquet ; Discours pour la Liberté

par France, Anatole, 1844-1924.
Publié 1902

Livre

325

Les Ruines, ou Méditations sur les révolutions des empires, par C.-F. Volney,... 6e édition, corrigée de nouveau par l'auteur. On y a joint la Loi naturelle.

par Volney, Constantin-François de Chasseboeuf, Comte de, 1757-1820.
Publié 1820

Livre

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