Résultats de la recherche

276

Les Recherches de la France suivi des Pourparlers du Prince et de la Loi-et de l'Alexandre.

par Pasquier, Estienne.
Publié 1621

Livre

277

Loi qui déclare inaliénables les bois d'Avenues ou Gratesacs,... situés district de Namur, département de la Sarthe.

Publié 1791

Livre

278

L'Ancien Testament : traduction nouvelle d'après les meilleurs textes avec introductions et notes

L'Ancien Testament : Tome I, La Loi. traduction nouvelle d'après les meilleurs textes avec introductions et notes

Publié 1941

Livre

279

Les Français et les étrangers devant la loi française en 1872, explication des articles 7 à 22 du Code civil, par Julien Boutry,...

par Boutry, Julien.
Publié 1872

Livre

280

Les mutations de l'enseignement catholique français au XXe siècle : les effets de la loi Debré et du concile Vatican II

par Bellengier, Ferdinand.
Publié 2019

Livre

281

Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés, suivi d'un appendice contenant les documents législatifs. Par H.-F. Rivière,...

par Rivière, Hippolyte-Ferréol.
Publié 1868

Livre

282

Cours élémentaire de droit criminel comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale, par E. Trébutien,...

par Trébutien, Eugène.
Publié 1854

Livre

283

1748, l'année de L'esprit des lois

Publié 1999

Livre

284

Les Diocésaines : République française, Eglise catholique : loi de 1905 et associations cultuelles : le dossier d'un litige et de sa solution (1903-2003)

Publié 2007

Livre

285

Les lois militaires de la France commentées et annotées d'après les discussions législatives et les principaux auteurs militaires, comparées avec les législations étrangères, précédées d'une notice historique et suivies des ordonnances, décrets, circulaires, etc

par Le Faure, Amédée.
Publié 1876

Livre

286

Les Lois de la politique française et le gouvernement de l'Alsace sous Louis XIV d'après un document inédit, par Charles Benoist, membre de l'Institut.

par Benoist, Charles, 1861-1936.
Publié 1929

Livre

287

Code usuel d'audience, contenant le code pénal, avec l'indication sommaire de la doctrine et de la jurisprudence et les lois pénales spéciales

Publié 1875

Livre

288

Les huit codes en miniature : avec indication de leurs articles corrélatifs suivis du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, d'un appendice progressif contenant les lois et ordonnances principales rendus jusqu' a ce jour, et d'une table analytique des matières.

Publié 1833

Livre

289

Somme théologique [la béatitude, les actes humains, les passions, les habitudes et les vertus, le péché, la loi, la grâce].

Somme théologique 2, [ Première section de la deuxième partie] : [la béatitude, les actes humains, les passions, les habitudes et les vertus, le péché, la loi, la grâce].

par Thomas d'Aquin, saint, 1225?-1274.
Publié 1984

Livre

290

Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite, par actions, anonymes et coopératives

par Bédarride.
Publié 1871

Livre

291

Les Harmonies de l'être exprimées par les nombres, ou les Lois de l'ontologie, de la psychologie, de l'éthique, de l'esthétique et de la physique expliquées les unes par les autres et ramenées à un seul principe, par P.-F.-G. Lacuria.

par Lacuria, Paul-François-Gaspard, Abbé.
Publié 1847

Livre

292

Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, etc. publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles depuis l'ouverture des États Généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1816

Livre

293

Recueil des principales lois d'intérêt général délibérées par la Chambre des Députés : et devenues définitives pendant le cours de la cinquième législature

Publié 1890

Livre

294

2eme Lettre à sa sainteté Léon XIII pour le prier de rendre obligatoire dans l'Eglise de France les lois du Saint Concile de Trente

par Olive, J.
Publié 1881

Livre

295

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...

par Carnot, Joseph-François-Claude.
Publié 1812

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296

Oeuvres complètes. Tome XI, Ière, 2ème partie. Les Lois. Livres I-II, III-IV. Texte établi et traduit par Edouard Des Places Introduction de Auguste Diès et Louis Gernet.

par Platon, 0427?-0348? av. J.-C.
Publié 1951

Livre

297

Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants et des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce, suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs... par J. Bédarride,...

par Bédarride, Jassuda.
Publié 1869

Livre

298

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Quatrième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1ů d'un grand nombre d'articles, 2ů de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3ů de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres; par M. [le comte] Merlin. Tome premier [-dix-septième].

par Merlin, Philippe-Antoine, 1754-1838.

Livre

299

Fusion des deux cadres du commissariat : amandement au projet de loi sur les cadres des corps naviguants de la marine.

Publié 1880

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300

Les Princes d'Orléans-Bourbon, le traité d'Utrecht et la loi salique, étude historique par M. l'abbé Dumax,...

par Dumax, Victor-Alfred, Abbé.
Publié 1883

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