Résultats de la recherche

1176

Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle : rapport remis à la ministre déléguée chargée de la Famille, ministère des Affaires sociales et de la Santé

Publié 2014

Livre

1177

Pouvoir du pape au Moyen Age, ou Recherches historiques sur l'origine de la souveraineté temporelle du Saint-Siège, et sur le droit public du Moyen Age par M*** [l'abbé J.-E.-A. Gosselin].

par Gosselin, Jean-Edme-Auguste, Abbé.
Publié 1845

Livre

1178

Faculté de droit de l'Université de Paris. De l'Éducation protectrice des mineurs en Allemagne, et particulièrement en Prusse, d'après la loi prussienne du 2 juillet 1900. Thèse pour le doctorat... par André Leroux,...

par Leroux, André.
Publié 1905

Livre

1179

Manuel ecclésiastique de discipline et de droit ; ou Sommaire des Mémoires du Clergé, rédigé par Ordre Alphabétique, contenant tout ce qui concerne la Discipline & le Régime actuel de l'Eglise de France, ses Libertés, ses Droits & Priviléges, & ceux de ses Membres. Par M.M. les abbés Garreau et L.B.D.C.

par Garreau, Jean-Claude, 17..-17.

Livre

1180

Leçons sur le droit naturel et la science de l'État : ; suivies des Remarques de l'Introduction aux leçons de 1818-1819 (Heidelberg, semestre d'hiver 1817-1818)

par Hegel, Georg Wilhelm Friedrich, 1770-1831.
Publié 2002

Livre

1181

Les justices de l'invisible : actes du colloque pluridisciplinaire, ["Puissances de la nature, justices de l'invisible, du maléfice à l'ordalie, de la magie à sa sanction"]

Publié 2013

CD-ROM

1182

Henri Blanchon (1891-1916), étudiant de doctorat à la Faculté catholique de droit de Lyon, licencié ès lettres et en droit, lieutenant pilote aviateur à l'escadrille C. 51, deux fois cité à l'ordre de l'armée, tombé au champ d'honneur dans un combat aérien le 10 juillet 1916, à Herbecourt. [Signé F. Lavallée. - Quelques lignes extraites des lettres d'Henri Blanchon à sa mère et de ses notes. - Sur le courage, par Henri Blanchon.].

par Lavallée, F.
Publié 1918

Livre

1183

Eugène Duthoit,... Liberté du contrat et tradition chrétienne. L'injustice usuraire vis-à-vis du droit moderne. Le capitalisme au regard de la doctrine chrétienne. Opportunité présente des doctrines traditionnelles sur l'injustice usuraire...

par Duthoit, Eugène.
Publié 1914

Livre

1184

L'État dans la mondialisation

Publié 2013

Livre

1185

Les micro-états au XXIe siècle : [colloque organisé par le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public de l'Université Paris Descartes les 15 et 16 décembre 2014]

Publié 2017

Livre

1186

Sur le projet de loi uniforme en matière de lettres de change au congrès international de droit commercial tenu à Anvers en 1885 - Rapport de la délégation gouvernementale Italienne au Ministère des Affaires étrangères

par Norsa, Cesar.
Publié 1888

Livre

1187

Raymond Hubert,... Une Cythère mystique : le prétendu renouveau catholique ; son organe de propagande, la ÷Revue des jeunes÷. M. Vallery-Radot, le rédacteur en chef de ÷l'Univers÷, et sa dévotieuse sensualité. Ma polémique, au sujet de Léon Bloy, avec son défenseur, M. Maisonneuve, doyen de la Faculté de théologie de Toulouse. Le droit de réponse devant le tribunal de Toulouse.

par Hubert, Raymond, avocat.
Publié 1920

Livre

1188

La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques), par Henri Convain, avocat au barreau de Lille.

par Convain, Henri.

Livre

1189

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au Peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

Publié 1793

Livre

1190

Doctorat économique et politique. Principaux traits du développement économique de l'Espagne (de 1914 à l'avènement du Directoire militaire) (13 septembre 1923). Thèse pour le doctorat présentée [devant la Faculté de droit de Paris] par Jean Baelen,...

par Baelen, Jean.
Publié 1924

Livre

1191

J.-E. Fidao. Le Droit des humbles, études de politique sociale : la politique sociale, les prophètes et la loi, Saint-Simon, Saint-Simoniens, la pensée politique de Lamartine, Auguste Comte et la synthèse sociologique, J.-B. Buchez.

par Fidao-Justiniani, J.-E.
Publié 1904

Livre

1192

Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France,... Le tout mis dans un ordre qui donne une Connoissance exacte des Canons de Discipline,... Par M. Durand de Maillane, ...

Publié 1770

Livre

1193

Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit.

Publié 1827

Livre

1194

Les obligations. le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs

Les obligations. 1, L'acte juridique : le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs

par Flour, Jacques, 1907-1979.
Publié 2014

Livre

1195

Histoire du droit public ecclésiastique françois, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence [par le Mis d'Argenson et le P. Y.-J. de La Motte]. On y a joint quelques dissertations sur les articles les plus importans et les plus contestés, par M. D. B. [N. Du Boulay.] T. I [-II]. - Histoire du droit canonique et du gouvernement de l'Église, par M** [J.-B. Brunet], avocat au Parlement. T. III.

par Du Boulay, N.
Publié 1751

Livre

1196

÷De Verborum significatione÷, recueil alphabétique des définitions du titre XVI, livre L, du ÷Digeste÷ et de celles qui sont dispersées dans le ÷Corps de droit÷ et dans les ÷Institutes÷ de Gaius, avec l'indication des livres, titres, lois et paragraphes et le nom des jurisconsultes, par C. Quernest,...

par Quernest, Charles.
Publié 1851

Livre

1197

Principes du droit politique, mis en opposition avec le Contrat social de J.-J. Rousseau, par Honoré Torombert,... avec la Réfutation du chapitre intitulé ÷De la Religion civile÷, par M. Lanjuinais,... suivis du texte entier du Contrat social.

par Torombert, Honoré, Charles-Louis-Honoré.
Publié 1825

Livre

1198

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui défend à tous voituriers par eau, sur la Loire, de transporter les personnes dans des cabanes ou bateaux, sans en avoir payé le droit de permis. Duu 29 octobre 1780.

Publié 1781

Livre

1199

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui fixe les sommes qui doivent etre payées par les notaires, procureurs et huissiers... pour le droit de confirmation dû à Sa Majesté, à cause de son avènement à la couronne.

Publié 1726

Livre

1200

Le Droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains, par Vattel. Nouvelle édition, précédée d'un essai et d'une dissertation (de l'auteur) accompagnée des notes de Pinheiro-Ferreira et du Bon de Chambrier d'Oleires, augmentée du discours sur l'étude du droit de la nature et des gens, par Sir James Mackintosh (traduction nouvelle), complétée par l'exposition des doctrines des publicistes contemporains, mise au courant des progrès du droit public moderne et suivie d'une table analytique des matières, par M. P. Pradier-Fodéré,...

par Vattel, Emer de.
Publié 1863

Livre

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