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3526

Dictionnaire universel : contenant généralement tous les mots françois, tant vieux que modernes, et les termes des sciences et des arts...

par Furetière, Antoine, 1619-1688.
Publié 1727

Livre

3527

Histoire romaine, depuis la fondation de Rome, avec des notes historiques, géographiques et critiques... par les RR. PP. Catrou et Rouillé...

par Catrou, François, 1659-1737.
Publié 1725

Livre

3528

Introduction à l'étude du Nouveau Testament. Quatrième partie. Critique historique. I. Les Mystères : l'Orphismer, par le P. M.-J. Lagrange,...

par Lagrange, Marie-Joseph, 1855-1938.
Publié 1724

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3529

Lettre de MM. les évêques de Senez (J. Soanen), de Montpellier (C.-J. Colbert) et de Boulogne (P. de Langle) au roi, au sujet de l'arrest du Conseil d'État de Sa Majesté, du 31 décembre 1720, portant suppression de leurs mandemens du mois de septembre de la même année et de l'acte d'appel qui y est joint. (Janvier 1721.).

par Colbert, Charles-Joachim, évêque de Montpellier.
Publié 1721

Livre

3530

Lettre de M. l'évesque de Soissons à S. A. R. Monseigneur le duc d'Orléans,... au sujet de l'arrest rendu au Parlement le 7 juin contre quelques écrits de cet évesque.

Publié 1719

Livre

3531

Lettre de M. l'évesque de Soissons [Languet de Gergy] à S. A. R. Mgr le duc d'Orléans, régent du royaume, au sujet de l'arrest rendu au Parlement le 7 juin contre quelques écrits de cet évêque. [24 juin 1719.].

par Languet de Gergy, Jean-Joseph, archevêque de Sens, Mgr.
Publié 1719

Livre

3532

Recueil d'édits et d'ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippe VI, Jean Ier, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV & Louis XV, & plusieurs arrêts rendus en conséquence. Augmenté, sur l'édition de Mes Pierre Néron & Étienne Girard, d'un très grand nombre d'ordonnances & de quantité de notes, conférences & commentaires. Tome premier [-second].

Publié 1720

Livre

3533

Troisième Lettre sur l'impossibilité de l'état de pure nature, pour la justification du R. P. de Gennes, contre la censure de la thèse soutenue à Saumur.

par Gennes, Julien-René Benjamin, le P.
Publié 1722

Livre

3534

Observations et maximes sur les matières criminelles avec des remarques tirées des auteurs, conformes aux édits et ordonnances, arrêts et reglemens des cours souveraines : ouvrage nécessaire pour bien faire et instruire un procès criminel

par Bruneau, Antoine, 1640-1720.
Publié 1716

Livre

3535

Arrests et réglemens du Parlement de Bretagne...

Publié 1712

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3536

Les plus solemnels arrests et réglemens donnez au Parlement de Bretagne. Recuëillis par Me Noël Dufail... Revûs, corrigez et augmentez... par Me Michel Sauvageau...

par Dufail, Noël.
Publié 1715

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3537

Commentaire sur les tarifs du controlle des actes et de l'insinuation du 29. septembre 1722. Et sur les droits du centiéme denier. Avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737. sous le titre d'Instructions générales aux commis préposez pour la perception des droits de contrôle, insinuations, &c. suprimé par arrêt du Conseil du 17. mars 1738.

par Bazin.
Publié 1716

Livre

3538

Oeuvres de M. Barthelemy Auzanet, ancien avocat au Parlement, contenant ses Notes sur la Coutume de Paris, ses Memoires, reflexions et arrêts sur les questions les plus importantes de droit & de coûtume.

par Auzanet, Barthélemy, 1591-1673.
Publié 1708

Livre

3539

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que l'édit du mois de novembre 1707 sera éxécuté... Et qui règle les droits d' instalation des officiers alternatifs...

Publié 1708

Livre

3540

Droit canonique de France ou recueil de décisions sur les matières beneficiales, accommodées à l'usage present, soit pour les fonctions des ordres, ou pour la possession des Benefices; ouvrage tiré des plus célèbres auteurs, conforme aux libertez de l'Eglise Gallicane, edits & déclarations de sa majesté, & arrests des parlements du royaume [par Me Michel du Perray].

par Du Perray, Michel, 1640?-1730.
Publié 1708

Livre

3541

Recueil des édits, déclarations et arrest rendus en faveur des curez, vicaires perpétuels, vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers...

Publié 1700

Livre

3542

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre avec celles du rois prédecesseurs de Sa Majesté, le Droit écrit et les arrests.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publié 1700

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3543

Arrest du conseil d'Etat du roy, qui deffend aux juges des greniers à sel d'assigner les ecclésiastiques à leurs visites et chevauchées.

Publié 1699

Livre

3544

Arrest de la Cour des aydes, du 31 May 1695.

Publié 1695

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3545

Arrest de la cour de Parlement portant enregistrement des lettres patentes du Roy pour l'execution de la constitution de N.S. Pere le pape, au sujet de la condamnation du llivre intitulé, Explication des maximes des saints sur la vie interieure, composé par Mr l'archevêque de Cambray [Fénelon]...

Publié 1699

Livre

3546

Arrests et Reglemens concernant les fonctions des procureurs tiers referendaires du Parlement de Paris.

par Gillet, Pierre.
Publié 1694

Livre

3547

Les oeuvres de messire C. Le Bret... Contenant son traité de la souveraineté du roy. Ses décisions sur le domaine & autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques & criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la cour des Aydes, sur la plus grande partie des droits du roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë & augmentée de plusieurs choses notables, & corrigée tres-exactement.

par Le Bret, Cardin, 1675-1734.
Publié 1689

(Ouvrage numérisé)

Livre

3548

Arrest du privé conseil rendu en faveur des maires et eschevins de la ville d'Angers.

Publié 1686

Livre

3549

Mémoire et arrest de reglement pour les maire et eschevins de la ville d'Angers contre les doyen, chanoine et chapitre de l'église cathedralle de ladite ville...

Publié 1686

Livre

3550

Arrest du Conseil d'Estat portant interdiction pour toujours de l'exercice public de la religion prétendue réformée dans la ville de Saumur...

Publié 1685

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