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3501

Traité historique et chronologique des dixmes, suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts. Par Me. Michel du Perray,... Nouvelle édition, revüe, corrigée & augmentée par Me. J. Louis Brunet,... Tome premier [-second].

par Du Perray, Michel, 1640?-1730.
Publié 1748

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3502

Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, par une société de gens de lettres. Mis en ordre et publié par M. Diderot... et... par M. D'Alembert...

Publié 1751

Livre

3503

Le Siècle de Louis XIV, par M. Arouet de Voltaire, publié par M. de Francheville,... Deuxième édition, revue et corrigée, conforme à l'original et à l'ortographe [÷sic÷] de l'auteur. Tome premier [-second].

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1752

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3504

Conférences des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrêts.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publié 1744

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3505

Code noir ou recueil d'édits déclarations et arrêts concernant les esclaves nègres de l'Amérique,...

Publié 1743

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3506

Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts, concernant le commerce, l'administration de la justice, et la police des Colonies françaises de l'Amérique, et les engagés. Avec le Code noir...

Publié 1745

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3507

Traité des sections coniques, et autres courbes anciennes, appliquées ou appliquables à la pratique de différens arts ; tels que l'artillerie, l'architecture, la construction des miroirs ardens, des télescopes, des lunettes, des porte-voix, des échos, des cornets acoustiques, ou des instrumens qui servent à corriger les défauts de l'ouïe. etc. ... Par M. de la Chapelle, censeur royal, & membre de la Société Royale de Londres.

par La Chapelle, Abbé de, 171.-179.
Publié 1750

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3508

Journal des audiences et arrêts du Parlement de Bretagne... [par M. Poullain Duparc.].

par Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
Publié 1740

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3509

Arrêts, et reglemens notables du parlement de Paris : et autres cours souveraines, rendus tant a l'audience, que sur rapport, pendant les années 1737, 1738, 1739, 1740, & 1741, sur plusieurs questions nouvelles & importantes de droit & de coutumes, tant en matiere civile que criminelle & beneficiale ...

par Du Rousseaud de La Combe, Nicolas Guy, 17..?-17..?
Publié 1743

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3510

Recueil de réglements concernant la discipline des Facultés de droit : depuis 1679 jusqu'a présent, avec un recueil des anciens réglemens concernant les mêmes facultés.

Publié 1745

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3511

Institutions militaires de Végèce.

par Végèce, Flavius Vegetius Renatus.
Publié 1743

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3512

Commentaire sur les coutumes generales de la ville de Bordeaux et du pays bourdelois, par feu M. Bernard Automne, avocat en la cour de Parlement de Bordeaux; avec le recueil des arrêts notables, mis en abrégé par M. Antoine Boé, avocat au même Parlement. Révûs, corrigez & augmentez d'un grand nombre d'observations sur les anciennes décisions, & plusieurs décisions nouvelles : avec une table de toutes les matieres du commentaire, trè-ample, par ordre alphabétique; & des sommaires à châque article : et une autre table pour les arrêts notables; par M. Pierre Dupin, avocat audit Parlement.

par Automne, Bernard, 1574?-1666.
Publié 1737

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3513

Matricules et rolles de Messieurs les avocats-procureurs en la sénéchaussée,... d'Angers, arretés par conclusion en datte du 22. février 1736.

Publié 1736

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3514

Edits, déclarations du Roy, et arrests concernant les fonctions des lieutenants de police...

Publié 1734

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3515

Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses, avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus jusqu'à présent sur ces matières, ensemble les modèles des actes des grands maistres et des autres officiers des eaux et forêts... [par M. Noël.].

par Noël, Michel.
Publié 1737

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3516

Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

par Furgole, Jean-Baptiste, 1690-1761.
Publié 1736

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3517

Arrest de la cour du Parlement, contre les hommes et femmes de mauvaise vie. Du 3 août 1731.

Publié 1731

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3518

Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des Parlements de France et autres tribunaux...

par Brillon, Pierre-Jacques, 1671-1736.
Publié 1727

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3519

Arrest d'homologation du règlement fait entre Messieurs les avocats-procureurs d'Angers le 19 aoust 1677.

Publié 1728

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3520

Arrest du conseil d' Estat du Roy, qui casse une sentence des élûs d' Angers...

Publié 1727

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3521

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence des officiers du grenier à sel de Laval.

Publié 1727

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3522

Recueil d'arrests rendus au Parlement de Bretagne sur plusieurs questions celebres

Publié 1722

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3523

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui fixe les sommes qui doivent etre payées par les notaires, procureurs et huissiers... pour le droit de confirmation dû à Sa Majesté, à cause de son avènement à la couronne.

Publié 1726

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3524

[Coustumes du pays et duché d'Anjou, conférées avec les coustumes voisines,... Extraits] : Déclarations et arrests au sujet des marches communes d'anjou et de Poitou, réunies à la sénéchaussée de Saumur.

par Pocquet de Livonnière, Claude.
Publié 1725

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3525

Le Parnasse, ballet à l'occasion de la naissance de Monseigneur le Dauphin, donné au Roi, sur la cour de marbre à Versailles, le cinquième jour d'octobre 1729 ...

par Pellegrin, Simon-Joseph, 1663-1745.
Publié 1729

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