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3426

Arrêt de la cour de parlement, qui ordonne qu'une ordonnance rendue le 5 mars 1787par les officiers de la sénéchaussée de La Flèche, concernant la réparation et l'élargissement des chemins ordinaires,... sera exécutée selon sa forme et teneur.

Publié 1787

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3427

Collection complète des mémoires relatifs au procès de M. le Cardinal de Rohan, arrangés dans l'ordre où ils ont paru.

Publié 1786

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3428

Le Produit et le droit des communes et les intérêts de l'agriculture... Traité d'économie politique... par un Honoraire des Académies des sciences d'Amiens, Arras...

par La Maillardière, Charles-François Lefèvre de, Vicomte.
Publié 1782

Livre

3429

Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour l'administration des biens et revenus des Fabriques des Paroisses situées dans l'étendue du Diocèse d'Angers.

Publié 1786

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3430

Recueil des édits, déclarations du Roi, lettres patentes, arrêts et sentences... Imprimé par ordre de Monseigneur... l'Evêque d'Angers, et de Messieurs les Députés du clergé du Diocèse d'Angers.

Publié 1782

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3431

Oeuvres de M. François de Salignac de La Mothe Fénelon, précepteur des Enfants de France, archevêque - duc de Cambrai, [préface de l'abbé de Fénelon].

par Fénelon, François de Salignac de la Mothe, 1651-1715.
Publié 1787

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3432

Recueil des Edits, Déclarations du Roi, Lettres Patentes, Arrêts & Sentences, portant Création, Union & Réglements de Fonctions des Offices de Greffiers des Insinuations Ecclésiastiques & des Domaines des Gens de main-morte, de Contrôleurs desdits Greffiers, & de Notaires Royaux Apostoliques..

Publié 1782

Livre

3433

Traité des donations entre-vifs et testamentaires, par Me. Jean-Marie Ricard,... et de la révocation des donations, par la naissance & survenance des enfans. Par Me*** avec des notes & additions relatives aux changemens que les nouvelles ordonnances & les arrêts rendus avant & depuis les dernières eźitions, ont apporté à la jurisprudence sur ces matières. Par M. Bergier,...Tome I-[tome II].

par Ricard, Jean-Marie, 1622-1678.
Publié 1783

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3434

Arrêt du conseil d'Etat du roi portant que tous propriétaires... seront tenus de prendre les mesures convenables pour contribuer de gré à gré à la dépense de l'entretien de 150 lanternes à réverbères.

Publié 1785

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3435

Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue.

par Dupaty, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier, 1746-1788.
Publié 1786

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3436

Carte du Paradis terrestre du Mont Ararat et de la ville de Babel : Suivant le sentiment de differens auteurs cités dans cet ouvrage.

Publié 1780

Carte

3437

Oeuvres complètes de Voltaire. Tome XXX [-XLVI].

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1785

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3438

Oeuvres complètes de Voltaire. Tome premier [-douzième.].

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1785

Livre

3439

Arrest de la Cour de Parlement, qui fait défenses de tenir aucunes foires ni marchés... dans les bourgs et paroisses... de la sénéchaussée d'Angers...

Publié 1780

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3440

Arrest de la Cour de Parlement qui défend les quêtes pour les confrairies existantes dans les églises des paroisses de Berthevin et de Montaudin,... dans le ressort de la sénéchaussée du Mans,...

Publié 1780

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3441

Arrest de la Cour de Parlement (au sujet du) nettoiement des rues, places et ports de la ville et fauxbourgs d'Angers.

Publié 1779

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3442

Commentaire sur les coutumes du Maine d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits et déclarations arrêts et réglements qui ont rapport à ces deux coutumes.

par Saint Vast, Louis Olivier de.
Publié 1778

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3443

Recueil des arrests de règlement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses...

par Potier de la Germondaye.
Publié 1777

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3444

Remontrances et arrêts.

Publié 1771

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3445

Observations sur le règlement des tutelles, arrêté par le Parlement de Rouen, le 7 mars 1673

par Cauvet, Jean-François, 1742-1820.
Publié 1777

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3446

Essai sur le récit, ou Entretien sur la manière de raconter, par M. l'abbé Bérardier de Bataut,...

par Bérardier de Bataut, François-Joseph, Abbé.
Publié 1776

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3447

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui défend à tous voituriers par eau, sur la Loire, de transporter les personnes dans des cabanes ou bateaux, sans en avoir payé le droit de permis. Duu 29 octobre 1780.

Publié 1781

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3448

Carte du pays où probablement a été le Paradis terrestre : la plaine de Scinhar et la montagne sur laquelle l'arche s'est arrêtée suivant cette Histoire.

Publié 1780

Carte

3449

Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que l'édit du mois d'avril 1777 continuera d'être exécuté dans la ville de La Flèche,... et maintient les communautés d'arts et métiers,... dans les droits, privilèges et prérogatives qui leur sont attribués. du 16 février 1780.

Publié 1780

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3450

Requête au Conseil du Roi pour Me Linguet... contre les arrêts du Parlement de Paris, des 29 mars et 4 février 1775. [Signé : Linguet, Me de Mirbek, avocat.].

par Linguet, Simon-Nicolas.
Publié 1775

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