Résultats de la recherche

3401

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur les tentatives de vol et autres crimes, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

3402

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

3403

Arrêté de MM. les membres de la bazoche d'Angers. Du 3 février 1789.

Publié 1789

Livre

3404

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

Livre

3405

Arrêté de MM. les étudiants en médecine d'Angers : Assemblés extraordinairement dans la salle des Actes de médecine.

Publié 1789

Livre

3406

Motion faite par M. l'abbé Sieyès, du 10 juin 1789, suivie de l'arrêté des communes, du même jour.

par Sieyès, Emmanuel-Joseph, 1748-1836.
Publié 1789

Livre

3407

Compte présenté par les officiers municipaux de la Ville d'Angers, tant de la recette que de la défense des dix derniers mois de l'année 1790, arrêté en l'assemblée générale du Conseil Municipal le 24 avril 1791, vérifié le 11 mai, etc.

Publié 1791

Livre

3408

[Documents historiques, législatifs et administratifs].

Publié 1789

Revue

3409

Cahier des remontrances, plaintes et doléances de l'ordre du Tiers-Etat du ressort de la senechaussée de Saumur et pays saumurois, arrêté le 26 mars 1789.

Publié 1789

Livre

3410

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

3411

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

3412

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

3413

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

Publié 1790

Livre

3414

Le Code françois, ou Collection complette et raisonnée des loix, ou décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le Roi, par M.L... D.B.c.d.L. P.

Publié 1790

Livre

3415

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

3416

Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant l'envoi et la transcription des décrets sur les registres de cours, tribunaux, corps administratifs et municipalités. Du 6 novembre 1789.

Publié 1789

Article de revue

3417

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts. Du 28 août 1790... Décret de l'Assemblée nationale du 23 août 1790.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Livre

3418

Déclaration du Roi qui ordonne que l'assemblée des Etats-généraux aura lieu dans le courant de janvier de l'année 1789...

Publié 1788

Article de revue

3419

Abrégé chronologique d'édits, déclarations, règlemens, arrêts et lettres-patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de noblesse, précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espèces, ses droits et prérogatives, la manière d'en dresser les preuves et les causes de sa décadence

par Chérin, Louis-Nicolas-Henri.
Publié 1788

Livre

3420

Cahier des remontrances de l'ordre du Clergé de la sénéchaussée de Saumur au Roi, arrêtées le 27 mars 1789.

Publié 1789

Livre

3421

Arrêt de la Cour de parlement,... qui condamne un imprimé ayant pour titre : Lettre de M C.-F. de Volney à M. le comte de S... T, et onze autres imprimés sans nom d'auteur à être lacérés et brûlés par l'exécuteur de haute-justice...

Publié 1789

Livre

3422

Arresté de l'ordre des avocats du présidial d'Angers en réponse au Mémoire de la Commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale de l'Anjou,...

Publié 1788

Livre

3423

Nouveau code des tailles, ou Recueil... des ordonnances... et arrêts... pour servir de suite et de supplément aux trois volumes imprimés en 1760...

par Poullin de Viéville, Nicolas-Juste.
Publié 1783

Livre

3424

Instructions et cahier du hameau de Madon. - Observations sur le ÷Rapport fait au Roi dans son Conseil par le ministre des finances [Necker]÷, le 27 décembre 1788. - Observations sur la représentation du clergé aux États-généraux.

par Thémines, Alexandre-François-Amédée-Adonis-Anne-Louis-Joseph de Lauzières de, évêque de Blois.
Publié 1789

Livre

3425

Arrest du Conseil d'État du roi : qui suspend l'exécution de ceux des 10 et 20 mai 1723... et ordonne que l'affranchissement accordé par les lettres patentes du mois d'avril 1717... aura lieu en faveur des provinces de la Loire... : Du 11 novembre 1785.

Publié 1785

Livre

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