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3376

Table alphabétique des matières du Code civil des Français, rédigée sur l'édition originale... précédée des lois transitoires et de l'arrêté contenant le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens, pour l'exécution des lois...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1804

Livre

3377

Table alphabétique des matières du code civil des français : ; précédée des Lois transitoires, et de l'Arrêté contenant le Tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des Départemens pour l'exécution des Lois rédigée sur l'Édition originale et seule officielle.

Publié 1804

Livre

3378

Répertoire alphabétique-chronologique et par classement de matières des lois... et des arrêtés du gouvernement, depuis 1789 jusqu'au 1er vendémiaire de l'an X... par Guillaume Beaulac,... (Supplément contenant... la législation du quatrième trimestre de l'an IX et de celle de l'an X.

par Beaulac, Guillaume.
Publié 1802

Livre

3379

Histoire des conferves d'eau douce, contenant leurs différens modes de reproduction et la description de leurs principales espèces, suivie de l'histoire des trémelles et des ulves d'eau douce, par Jean Pierre Vaucher,...

par Vaucher, Jean Pierre Étienne, pasteur.
Publié 1803

Livre

3380

L'art d'empailler les oiseaux : contenant des principes nouveaux et sûrs pour leur conserver leurs formes et leurs attitudes naturelles, avec la méthode de les classer d'après le Systême de Linné

par Hénon, Jacques Marie, 1749-1809.
Publié 1802

Livre

3381

$Essai sur l'histoire générale des mathématiques, par Charles Bossut... Tome premier [-second].$

Essai sur l'histoire générale des mathématiques, par Charles Bossut... Tome premier [-second].

par Bossut, Charles, 1730-1814.
Publié 1802

Livre

3382

Arrêté du Comité des décrets, archives et procès-verbaux... du 29 germinal, l'an 3e...

Publié 1795

Article de revue

3383

Arrêté de l'administration départementale de Maine et Loire : séance publique du 28 ventose, an 4e de la République, une et indivisible.

Publié 1796

Livre

3384

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 16 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

3385

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 17 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

3386

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 24 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

3387

Arrêté : du Comité de salut public de la Convention nationale, qui établit un mode pour percevoir les portions de la contribution foncière payables en nature, du 5e jour complémentaire, l'an 3e de la République... [21 septembre 1795].

Publié 1795

Livre

3388

Arrêté de l'Administration centrale du département de Maine et Loire relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 29 pluviôse, an 5e, époque de la publication de la loi du 16 dudit mois : séance du 4 fructidor, an cinq de la République française, une et indivisible. [Signé Leterme-Saunier, Gaudais, Brichet, et al...].

Publié 1797

Livre

3389

Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, relatif aux transports des grains, farines et autres denrées destinés pour la commune de Paris et les magasins militaires. Du 28 Fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible.

Publié 1795

Livre

3390

Arrété du Conseil-général du département de Mayenne et Loire en permanence, séance publique du 18 janvier 1793...

Publié 1793

Livre

3391

Arrété du directoire du département de Mayenne et Loire, séance du 30 mars 1792...

Publié 1792

Livre

3392

Arrêté du directoire du département de Maine et Loire du premier aôut 1791.

Publié 1791

Livre

3393

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

Livre

3394

Convention nationale. Rapport et décret sur la fête de la réunion républicaine du 10 août, présentés au nom du Comité d'instruction publique (le 11 juillet 1793), par David,...

par David, Jacques-Louis.
Publié 1793

Livre

3395

Décret de la Convention nationale du 26 juin 1793... contenant l'envoi d'une adresse aux Français, et relatif aux chefs et instigateurs de troubles tendant à armer les sections du peuple les unes contre les autres et à détruire l'unité et l'indivisibilité de la République.

Publié 1793

Article de revue

3396

Décret de la Convention nationale du 27 juin 1793... qui ordonne la convocation des assemblées primaires pour la présentation de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et de l'Acte constitutionnel.

Publié 1793

Article de revue

3397

Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792...

Publié 1792

Livre

3398

Mandat d'arrêt et signalement par la Police de sûreté d'Angers

par Myjonnet, E., Juge de paix.
Publié 1794

Livre

3399

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur la suppression des offices d'arpenteurs, architectes, expert-jurés, et greffiers des bâtimens, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

3400

Arrêté de la municipalité de Saumur, portant règlement formé d'après l'avis des officiers commandans de bataillons pour l'exécution, dans cette ville, de la loi concernant le service de la Garde nationale [signé Cailleau].

Publié 1792

Article de revue

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