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3351

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...

par Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Publié 1821

Livre

3352

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

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3353

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

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3354

Précis des dernières guerres des Russes contre les Turcs, avec des considérations militaires et politiques. Traduit de l'allemand du général Valentini, par Eugène de La Côste.

par Valentini, Georg Wilhelm von, Gal baron.
Publié 1825

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3355

Traité élémentaire de physique

par Despretz, César-Mansuète, 1792?-1863.
Publié 1825

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3356

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

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3357

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

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3358

Les Cinq codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante... par J.-B. Sirey,... et L.-M. de Villeneuve,...

par Sirey, Jean-Baptiste-Aimé-Auguste-Charles.
Publié 1824

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3359

Histoire de la vie et des ouvrages de J. de La Fontaine, par C.-A. Walckenaer,... 3e édition, corrigée, augmentée et ornée de gravures.

par Walckenaer, Charles-Athanase, Baron.
Publié 1824

Livre

3360

Oeuvres complètes Tome 13, Table analytique et raisonnée des matières, Errata de la table analytique, Additions aux oeuvres de Voltaire, Errata de l'Edition de Voltaire en 13 vol.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

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3361

Précis alphabétique de la science notariale, contenant la définition d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaître, la formule de tous les actes notariés... et la solution d'environ quatre mille questions de droit : le tout

par Delmas de Terregaye, P.
Publié 1820

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3362

Manuel rural et forestier, ou Recueil des lois, arrêtés, décrets,... publiés depuis 1789 jusqu'au mois de mars 1818, sur l'agriculture, les bois... et généralement tout ce qui concerne l'économie et la police rurales... par L. Rondonneau.

par Rondonneau, Louis.
Publié 1819

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3363

Manuel ou Guide de ceux qui veulent bâtir, ouvrage à l'usage des propriétaires des villes et des campagnes ... ; suivi d'un précis des lois et arrêtés relatifs à la bâtisse et à la voirie urbaine ... par F. Lecoy,...

par Lecoy, François, 17..-18.
Publié 1818

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3364

Arrêté du maire de la ville de Saumur, formant règlement général de police. Du 25 avril 1815 [signé C. Persac].

Publié 1815

Article de revue

3365

Code de commerce : annoté des dispositions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, ...

Publié 1820

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3366

Dictionnaire des arrêts modernes rendus par la cour de cassation et les cours impériales...

par Loiseau, Jean-François.
Publié 1814

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3367

Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, etc. publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles depuis l'ouverture des États Généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1816

Livre

3368

Analyse raisonnée et conférences des opinions des commentateurs et des arrêts des cours, sur le code de procédure civile.

par Carré, G. L. J.
Publié 1811

Livre

3369

Recueil de lois et règlemens [sic] concernant l'instruction publique, depuis l'édit de Henri IV en 1598 jusqu'à ce jour... Première série contenant les lois, décrets et arrêtés émanés de l'autorité souveraine...

Publié 1814

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3370

Code civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence... par J.-B. Sirey,...

par Sirey, Jean-Baptiste-Aimé-Auguste-Charles.
Publié 1817

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3371

Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne, depuis l'époque de son établissement par Ferdinand V, jusqu'au règne de Ferdinand VII... tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des tribunaux subalternes du Saint-Office. Par D. Jean-Antoine Llorente... Traduite de l'espagnol... par Alexis Pellier...

par Llorente, Juan Antonio, anagr. Nellerto.
Publié 1817

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3372

Catastrophe de Murat, ou Récit de la dernière révolution de Naples. Seconde édition... augmentée de la Relation historique du séjour de Murat à Toulon et en Corse, de sa tentative en Calabre, de son arrestation et de sa mort... Par M. Alphonse de Beauchamp,...

par Beauchamp, Alphonse de.
Publié 1815

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3373

Affaire de l'empoisonnement de Choisy. Exposé et plaidoyer de M. l'avocat-général Jaubert, précédés de l'acte d'accusation, et suivis de la déclaration du jury, et de l'arrêt,...

par Jaubert, Maximilien, 1781-1865.
Publié 1814

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3374

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

par Sirey, Jean Baptiste.
Publié 1810

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3375

$Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789, et sur leur état actuel, présenté à Sa Majesté l'Empereur et Roi, en son Conseil d'État, le 6 février 1808, par la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut... conformément à l'arrêté du gouvernement du 13 ventôse an X, rédigé par M. Cuvier,...$

Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789, et sur leur état actuel, présenté à Sa Majesté l'Empereur et Roi, en son Conseil d'État, le 6 février 1808, par la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut... conformément à l'arrêté du gouvernement du 13 ventôse an X, rédigé par M. Cuvier,...

par Cuvier, Georges, 1769-1832.
Publié 1810

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